CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 545 résultats pour « Pierre BOUGET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137231dcd580146774059c2

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Pierre Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Z... Bordes, demeurant ..., 06400 Cannes, defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac22

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Jean-Pierre B..., domicilié à l'Union départementale CGT de la Gironde, Bourse du travail, ..., 4 / de M. Bernard Y..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1c1

Cassation

28 avril 2000

28 avril 2000

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2507262_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2503780_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302888_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M. Xavier Bilate, rapporteur public ; - les observations de M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301866_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204445_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier, y compris celles visées par le jugement avant dire droit du 20 octobre 2022.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203602_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Bouvet, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle aucune des parties n'était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101064_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Borget, rapporteur, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Meillier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202256_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Bouvet, premier conseiller, M. Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Boulay, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106129_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Borget, - et les conclusions de M. Huguen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205273_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Sodalo, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100669_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104172_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Borget, rapporteur, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Boniface, substituant Me Bué, représentant Mme C, M. A et la SCEA Le Louvet.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301239_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - l’arrêté du 4 mai 2022 fixant la liste des pièces justificatives exigées pour la délivrance

Source officielle
CA

Rétentions

6a0d47eccdc6046d47457b0e

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur le fond, le premier juge a justement relevé que les accusés de réception par le parquet ne constituent pas des pièces nécessaires à la validité de la procédure.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2204312_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 19 août et le 27 septembre 2022, M.

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb27

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2508387_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle

Page 28 sur 628

← PrécédentSuivant →