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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457197.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454830.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103441_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
ne sont pas très différents, et qu'en tout état de cause, seule la taille des pizzas est pertinente, au regard des recettes encaissées, la composition des pizzas étant pratiquement sans incidence sur
Source officiellecr
613724f5cd58014677419cce
7 avril 1987
7 avril 1987
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE SYNDICAT DES ARTISANS FABRICANTS DE PIZZAS
Source officielle4ème chambre
DTA_2200711_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Considérant ce qui suit : La SASU Pizza Net, qui exploite un restaurant à l’enseigne « Pizza Net » situé à Gien, dans le Loiret, a fait l’objet d’un contrôle de police le 28 avril 2021 constatant la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310415
12 juillet 2018
12 juillet 2018
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chicago Pizza
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452619.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460944.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460698.20220803
3 août 2022
3 août 2022
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 août 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465630.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
code de l'action sociale et des familles ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielleTrib. de Commerce
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
DE CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1316 Numéro de Procédure collective : 2022RJ121 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEURS : PIZZA
Source officielle.
69b787d3cdc6046d47d16b63
16 avril 2025
16 avril 2025
PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL, ORDONNE une enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de la SAS PIZZA ALL STAR 2.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101364_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Malbosc Pizza exerce l'activité de restauration sur place et à emporter.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2018321_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2020, la Société Caffe Della Pizza demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 7 juin 2020, 1er août 2020, 6 septembre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51104
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Charmoillaux, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50823
1 juin 2023
1 juin 2023
Wyon, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Sommier, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51480
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Wyon, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01150
20 août 2025
20 août 2025
Samuel, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51088
20 août 2025
20 août 2025
du 20 août 2025 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Jaillon, conseiller rapporteur, Mme Piazza
Source officiellecomm
61372458cd58014677414bfb
5 octobre 2004
5 octobre 2004
France, a donné en location à la société Pizza des Fins pour une durée de quatre ans un matériel de télésurveillance, fourni par la société Daguim, auprès de laquelle la locataire a passé un contrat d'abonnement
Source officiellePage 28 sur 126
LA PIAZZA
30/06/2026
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DI PIAZZA, Anthony Vincent
30/06/2026
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MORTEAU, LA PIAZZA
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
12/06/2026
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A PIAZZA
11/06/2026
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PIAZZA PASCAL
11/06/2026
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