Codes de loi français

Article Annexe II

magnésium et de calcium (dolomie) (2) 16389-88-1 Silice et silice silylée (2) Silice : Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique : particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1 - 1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm

Article 223 a-II-1/10

cas d'un envahissement dissymétrique, après que les mesures d'équilibrage ont été prises, doit satisfaire aux conditions suivantes : 6.1. en cas d'envahissement symétrique, la hauteur métacentrique résiduelle doit être positive et au moins égale à 50 mm

Article 229-II-1.44

Les moteurs à combustion interne dont la puissance est égale ou supérieure à 2250 kW ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs de brouillards d'huile dans la carter ou d'indicateurs de la température des

Article Annexe

Diamètre intérieur haut = 77 mm. Mesure et/ou visuel. Conditions liées au cycle de production Origine des fourrages distribués aux chèvres. Issus de l'aire géographique. Documentaire. Utilisation de fourrages fermentés (ensilage, enrubannage).

Article Annexe

répondant aux conditions précitées au paragraphe "cas du simple porteur de VIH", le taux tiendra compte des conséquences cliniques et psychologiques et du taux sanguin de lymphocytes CD4 : - si le taux de lymphocytes CD4 est compris entre 200 et 350 par mm

Article Annexe 4 (suite)

EQ46 Quelle est la profondeur minimale (en millimètres-mm) des rainures principales d'un pneumatique de poids lourd ?

Article Annexe 4

EQ46 Quelle est la profondeur minimale (en millimètres-mm) des rainures principales d'un pneumatique de poids lourd ?

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Le diamètre interne des tuyaux d'échantillonnage ne doit pas être inférieur à 12 mm. La capacité d'aspiration du ventilateur devrait être suffisante pour garantir la réponse de la zone la plus éloignée dans les délais prescrits en 2.4.2.2.

Article 210.6

Ces espaces à cargaison doivent être certifiés comme tels par des marques de caractère permanent, composées des lettres CC (cales à cargaison) qui doivent figurer en un endroit tel qu'elles soient aisément visibles et avoir au moins 100 mm de hauteur.

Article 223 a-II-2/04

un local de machines en plus du matériel prescrit à l'article 223a-II-2/06, ce dispositif doit pouvoir fournir par l'intermédiaire de diffuseurs fixes, en moins de 5 minutes, une quantité de mousse suffisante pour recouvrir sur une épaisseur de 150 mm

Article 230-2.09

En tout état de cause, les ouvertures de la machine, même à l'intérieur des espaces fermés, doivent être obligatoirement munies d'un surbau de 600 mm de hauteur. 8.2.2. L'angle de chavirement statique us ne doit pas être inférieur à 55°.

Article 223 a-II-2/10

Dans toute la mesure du possible, aucune partie du dispositif d'alimentation contenant du combustible chauffé sous une pression de plus de 0,18 N/mm 2 2.1.2.

Article Annexe I

jours de dépassement de ces seuils par an ; Descripteur 10 - Déchets marins Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 10 : - déchets sur le littoral : nombre de déchets de plus de 5 mm

Article Annexe 4

A ne remplir que si la résistance thermique n'est pas mentionnée sur la preuve de réalisation de l'opération : *Epaisseur (mm) : A ne remplir que si les marque et référence de l'isolant posé ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation de l'opération

Article 9

montant est calculé comme suit", les deuxième, troisième et quatrième alinéas du 7° et au cinquième alinéa du 7°, les mots : "immédiatement et en une seule fois," ; kk) Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 426-5 ; ll) L'article L. 520-1 ; mm

Article Annexe I

évaporer à sec lentement sur bain de sable ; Répéter deux fois l'opération ; Reprendre le dernier résidu par 100 cm³ d'acide chlorhydrique (5.1.2) ; Porter à ébullition puis laisser décanter ; Filtrer sur verre fritté porosité 2, diamètre 60 mm

Article Annexe

Occupation : l'information dont dispose l'opérateur peut être présentée sous les formes suivantes : - nombre de câbles pouvant encore être déployés sur la base d'un câble de diamètre moyen de l'ordre de 16 mm ; - saturation de l'artère ; - nombre d'ancrages

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Les heures sont exprimées au format HH : MM : SS. IV. – En accord avec le service vérificateur, d'autres solutions d'échange peuvent être retenues dans la mesure où elles sont de nature à faciliter le traitement des données transmises.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Le matériel d'examen sera le suivant : Un goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon ; Une plaquette de plastique de 1/2 mm