représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société NLB, Nova

He is represented before the Court by Mr Javorko Novak, a lawyer practising in Slavonski Brod.

Charles-François Y..., demeurant 7 Casa Nova à Venzolasca (20215) ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2026, Mme C..., représentée par la SARL Novas avocats, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code

C B A, représenté par la Sarl Novas Avocats, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite refusant de lui délivrer un titre de séjour en tant que membre de la famille

(75011), la SARL NORD SUD COMMUNICATION, dont le siège est 116 rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUI FM, dont le siège est 2 rue de la Roquette, passage du Cheval-Blanc à Paris (75011), la SARL RADIO NOVA

xa0;     3948/16 23/12/2015 PÁTRIA CONSULT ZMRT PÁTRIA CONSULT ZMRT Budapest   Artúr TAMÁSI             18396/16 25/03/2016 DELTA NOVA

[13], [Adresse 4] non représentée ayant pour avocat la SELARL [C] [24] PARTIES INTERVENANTES Société [26], dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée ayant pour avocat l’Aarpi via nova

Article 4 : L’expertise aura lieu en présence de la commune de Brie-et-Angonnes, des sociétés Atelier Inti Architecture, 3D Nova, ECM Alu, Lambda Isolation, Guiboud, GE Capecci, AXA France IARD en qualité

Le 4 juillet 2022, Monsieur A a repris en qualité de gérant l'établissement d'auto-école dénommé " NOVA " situé au 53 avenue du Général de Gaulle à Enghien-Les-Bains.

penitentiary section of the Opole Regional Court transferred to the Regional Inspectorate of Prison Service, dismissed on 12/10/2023; appeal dismissed by the Opole Regional Court on 21/12/2023 6. 32038/24 Nowak

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X..., au service de la société La Ruche Picarde, depuis le 4 décembre 1967, en dernier lieu en qualité de vendeur au rayon charcuterie-traiteur des établissements Nova, a été licencié pour motif économique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOVA SERVICES, SA, dont le siège est sis ...

Pologne (n° 77835/01) Nowak et Zajączkowksi c. Pologne (n° 12174/02) Rišková c.

Allais, à la société Axa France Iard, à l'agence Axa Agence Hilaire Rivoire Alves, à la société Z Architecture, à la société Novam Ingénierie, à la société Venathec, à la société Negia Ingénierie Groupe

B et acquittées par lui pour les matériaux utilisés par l'entreprise Vila nova.

  Novak c. Croatie (n o 8883/04)   Non-violation de l’article 3 Le requérant, Boris Novak, est un ressortissant croate né en 1968 et résidant à Ludbreg (Croatie).

ZUPANEC ET AUTRES 09/03/2006 09/06/2006 6799/02 MURATOVIČ 13/04/2006 13/07/2006 37294/02 MUŠIČ 01/06/2006 01/09/2006 75777/01 NAHTIGAL 01/06/2006 01/09/2006 21675/02 NOSE 21/12/2006 21/03/2007 49016/99 NOVAK