et Y 00-40.800 formés par la société Total Raffinage Distribution, société anonyme, dont le siège est ... la Défense, en cassation de trois arrêts rendus le 8 décembre 1999 par la cour d'appel de Nancy

, rue de la Commanderie, 54000 Nancy, 34 / de M.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 19 juin 2019), M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blasi Chioso, dont le siège social est ... à Thaon-Les-Vosges (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société SEPA, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de M.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Magasins Longoviciens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 2000 par la cour d'appel de Nancy

pourvoi formé par la société Laboratoire Saint-Rémy, société d'exercice libéral à forme anonyme (SELAFA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Nancy

Les Nancy, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de Mme X... Hamou, demeurant ...

temporaire en contrats de travail à durée indéterminée, ainsi que le paiement de diverses sommes à titre d'indemnité de requalification ; Attendu que la société SOVAB fait grief aux arrêts attaqués (Nancy

Stéphane X..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 8 septembre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Nancy, dans le litige l'opposant à M.

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Nancy (contentieux des élections prud'homales), au profit de M.

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Nancy, au profit de la Direction régionale de l'action sanitaire et sociale (DRASS

SEPTEMBRE 2023 L'association de Défense des consommateurs de Lorraine, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 21-17.251 contre l'arrêt rendu le 15 février 2021 par la cour d'appel de Nancy

. # Directeur régional de la sécurité sociale de Nancy κατά Auguste Hirardin και Caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Cour d'appel de Nancy

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2005, qui, pour exercice illégal de la profession d'avocat et tentative d'escroquerie, l'a condamné

DU 52 ROUTE NATIONALE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY JUGE DE L’EXÉCUTION - VENTES FORCÉES statuant en matière de saisie immobilière JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIÈRE DU 21 MAI 2026

Avocat correspondant au barreau de NANCY substitués par Me BEDET Avocate au barreau de NANCY.