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268 887 résultats pour « Moreno-Frazak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e1f732cdc6046d478cfd3d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

la présente affaire par lettre opposition à ordonnance d'injonction de payer en date du 29 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 26 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck

Source officielle

Page 28 sur 13445

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CC

cr

613726a1cd580146774272e1

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

de cassation, pris de la violation des articles 331, alinéa 3, 335 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que Franck Y..., frère de la partie civile et

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145322

Admin. suprême

12 juin 2014

12 juin 2014

font-weight:bold; text-decoration:underline; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   Communiquée le 12 juin 2014   PREMIÈRE SECTION Requête n o 44262/10 Pilar MORENO

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ed3cdc6046d472e3690

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Delphine SANCHEZ MORENO de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Me [J] [V], agissant par l'intermédiaire

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638e13ef607c90ab6577

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

paritaire de VALENCE En date du 15 Novembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 14 Décembre 2022 APPELANT Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Delphine SANCHEZ MORENO

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210229_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2110795_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par Mme B ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400381_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400440_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400239_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314904_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314940_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2316804_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318910_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401091_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Si, pour justifier de ses moyens de subsistance pendant son année d'études en France, Mme C produit une attestation de prise en charge aux termes de laquelle M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401430_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il soutient que : - à titre principal, la requête est irrecevable ; - à titre subsidiaire, les moyens invoqués ne sont pas fondés. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402719_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Dès lors, le moyen tiré de l’erreur de droit doit être écarté.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405050_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405465_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations Me Pavi, substituant Me Pollono, en présence de M. B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406846_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle