parfaitement établis et de surcroît reconnus par le prévenu ; qu'en embrassant contre son gré une jeune patiente à deux reprises sur la bouche allant jusqu'à y introduire sa langue, celui-ci a fait montre

une érosion sanguinolente sur la partie gauche de son hymen, compatible avec une lésion de grattage ou une trace de coup d'ongle ; que l'examen effectué par le docteur Z... sur la même fillette montre

n'avaient acquis le mobilier litigieux que parce qu'ils pensaient qu'il s'agissait des meubles du château où ils étaient présentés, que c'est, en effet, "cet élément historique et affectif (qui) s'était montré

fondamentales, 310, 328, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que M. le président a donné l'autorisation à Me Bentz, avocat des parties civiles, de montrer

ratification de ce qui a été pratiqué en matière d'honoraires et de frais de syndic, "les consorts Z... n'exprimant pas en quoi ceux-ci auraient été abusivement versés", 4°/ que, ainsi qu'il a été montré

dans sa demande de rappel de primes et de paiement des heures supplémentaires cependant qu'il ressort de ses propres constatations que '' l'examen des bulletins de paie du salarié montre

avoir déboutés de leur action en responsabilité civile contre la SCP, sans rechercher si sa "déclaration mensongère" faite à Mme X..., par lettre du 29 janvier 1986 selon laquelle le tableau avait été montré

X... s'était, à plusieurs reprises, notamment au cours des années 1985 et 1986, montré violent, agressif et menaçant vis-à-vis de sa femme en présence de tiers, la cour d'appel aurait privé sa décision

soutenu que les règles professionnelles applicables à la métallurgie imposaient de ne se fier qu'aux expérimentations directes et non aux conjectures théoriques et que les essais de traction avaient montré

X..., comme le montre le rapport d'expertise, n'avait donc aucune chance de bénéficier d'une promotion compte tenu de ses forces physiques déclinantes, de son niveau d'instruction et de sa mauvaise maîtrise

d'étudier les besoins de son client ; qu'en s'abstenant de s'expliquer surles conclusions du rapport d'expertise relevant qu'une étude sérieuse des factures manuelles établies par la société SAB "aurait montré

X... font également grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en statuant par pure voie de référence au rapport de l'expert, sans qu'aucun motif propre de l'arrêt montre

que les époux Y..., locataires, ont, à l'occasion de la prorogation du bail 3 quinquies, par la fixation d'un loyer à peine moins élevé que le prix antérieur, et lors des négociations menées en 1987, montré

de l'appelant, le 30 octobre 1996, afin que celui-ci puisse établir des conclusions et les communiquer à la société Triton international (ce qui n'avait pas été fait) ; que l'appelant a toujours montré

France) montre qu'elles distribuent toutes les deux des vins et spiritueux" et qu'ainsi, M.

X... fait grief à l'arrêt du rejet de ses prétentions, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il appartient à un banquier de se montrer prudent dans l'ouverture de crédits et de mettre en garde son client

procédure civile ; alors, d'autre part, que la cour d'appel qui, tout en constatant que la capitalisation des intérêts d'un compte courant se produisait de plein droit, ce qui impliquait que, comme l'avait montré

[S], qui s'est montré à son égard violent, agressif et humiliant, qui l'a trompée ; qu'elle a produit de nombreuses pièces établissant les violences invoquées ; que pour débouter Mme [F] de sa demande