CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème A

69dccb37cdc6046d47135707

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dccb90cdc6046d47135dc9

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dccccccdc6046d47137867

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce4fecdc6046d47154e67

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce625cdc6046d4715674e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6a0cdc6046d4715719a

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6d4cdc6046d471575c5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef1

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée par Me Frédéric TALMON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0990 Monsieur Michel Z... né le [...]       

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410b28

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Jean X..., 4 / de Mme Michèle X..., demeurant ensemble Tout l'y Faut, 37370 Saint-Christophe-sur-le-Nais, 5 / de la société X... fruits, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Michel ZW..., demeurant ..., 77990 Le Mesnil Amelot, 50 / de M. Philippe I..., demeurant ... Le Bel, 51 / de M. Christophe XZ..., demeurant ... en France, 52 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Jean-Michel X... a acquis les biens précités avec maintien de la rente viagère au profit de Germaine Y..., veuve A.... Celle-ci ayant renoncé à son droit d'usage et d'habitation courant 2006, M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008224909

Admin. suprême

3 mai 2006

3 mai 2006

Michel Delpech, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c8b

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Raymond Jean Joseph SEGUETTE, 2°/ Madame SEGUETTE née Y..., demeurant tous deux avenue

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008221994

Admin. suprême

13 novembre 2006

13 novembre 2006

Michel C ; Vu la requête, enregistrée le 29 octobre 2004 au greffe du tribunal administratif de Lyon, présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne Merles, Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine Ruiz, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7a

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Jean-Raymond Z..., notaire, la SARL Imodev a promis de vendre à MM.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Michel S..., demeurant Villa Hadriana, ..., appartement 26, 34000 Montpellier, 25°/ de M. Alain V..., demeurant ..., 26°/ de Mme France XY..., demeurant ..., 27°/ de M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

616263c910de15342de1485f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

[Z] C/ [Y] [R] [Q] [L] [S] [E] [O] épouse [Q] SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS MADAME LE GREFFIER EN CHEF Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Mme Marie-Michelle X... demandait également la désignation de la SCP Gilbert et Jean-Michel L..., notaires, ou tout autre notaire, afin de procéder au versement de l'aide à la tierce personne à son profit

Source officielle

Page 28 sur 104

← PrécédentSuivant →