CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 478 résultats pour « Mathilde FAVRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 17 (SC)

626b816ed1fb03057d9a50e7

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

entre : APPELANTE : MADAME LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG représentée en appel par MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL comparant en la personne de Madame Mathilde

Source officielle

Page 28 sur 724

← PrécédentSuivant →
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64eeb6c6260008b52efd

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1215088dcb0e97e8bd241

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copie certifiée conforme à la minute et revêtue de la formule exécutoire délivrée à Me Mickaël NATIVEL Copie certifiée conforme à la minute délivrée à Me Mathilde LEFEBVRE le : EXPOSE DU LITIGE Par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Mathieu D... et M. Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def8

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7011cdc6046d47e34646

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00992_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Les Clefs de Mathieu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007696889

Admin. suprême

9 avril 1986

9 avril 1986

MATHIAS allègue dans sa requête devant le Conseil d'Etat que sa concubine est enceinte depuis plus de trois mois, cette circonstance ne pourrait, en tout état de cause, avoir pour effet de le faire regarder

Source officielle
CC

civ3

60794bce9ba5988459c43f67

Cassation

4 janvier 1979

4 janvier 1979

A DONNE A BAIL EN METAYAGE A MATHIEU UNE PIECE DE VIGNE ; QUE CE BAIL S'EST RENOUVELE LE 11 OCTOBRE 1969 POUR NEUF ANS ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 4 NOVEMBRE 1974, Y..., APRES DIVISION DE LA PIECE EN TROIS

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032062a1912ae3e22cda2f6

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866e5

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

l'ordonnance du Juge aux Affaires Familiales en date du 15 décembre 1994, prévoit que Monsieur X... devra s'acquitter d'une pension alimentaire de 259,16 , pour l'entretien et l'éducation de leur fils Mathieu

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103916_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par la présente requête, Mme Mathieu doit être regardée comme demandant l'annulation de ces deux décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300314_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le groupement de sociétés composé de la SAS Nouvelle SEEHC et de la SAS Raffalli Paul Mathieu ont notamment candidaté à l’attribution des marchés subséquents n° 2 et n° 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300315_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le groupement de sociétés composé de la SAS Nouvelle SEEHC et de la SAS Raffalli Paul Mathieu ont notamment candidaté à l’attribution des marchés subséquents n° 2 et n° 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a9

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

MATHIEU de subroger l U.A.P. devenue la SA.

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c552de

Cassation

5 juillet 1972

5 juillet 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE MATHIEU, FONCTIONNAIRE EST DECEDE DES SUITES D'UN ACCIDENT QUI LUI ETAIT SURVENU LE 30 OCTOBRE 1944 ALORS QU'IL ALLAIT PRENDRE SON SERVICE; QUE SA X...

Source officielle
CC

civ3

613723fccd58014677410bd3

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2001), que la société en nom collectif Pharmarcie Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5eb

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

C/ Mathieu Nicolas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b545

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Mathias X... ... ...

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

s'inscrit dans une succession de crimes de sang résultant de l'affrontement de groupes rivaux, dont les victimes ont été principalement des membres présumés du groupe Armata E..., François J..., Dominique-Mathieu

Source officielle