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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème Chambre
DCA_24PA04151_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04820_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 23 mai 2025. La rapporteure, C.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA05150_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA05335_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Sautereau, représentant M. B....
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03656_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00362_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Zamour, représentant M. et Mme A.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01323_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00872_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03435_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04322_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01270_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-220241
30 septembre 2022
30 septembre 2022
En particulier, les autorités italiennes ont-elles satisfait à leurs obligations positives définies par la jurisprudence de la Cour en la matière sur l’article 8 ( Strand Lobben et autres
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-237452
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Le requérant a-t-il la qualité à agir au nom de S., son enfant (voir, mutatis mutandis , Strand Lobben et autres c.
Source officielle1ère Chambre civile
63b7cc946b63637c907b78fa
5 janvier 2023
5 janvier 2023
PACIFICA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Carine LORENTE de l'ASSOCIATION AA DUFOUR
Source officielleSaisies Immobilières
65e775f379d7e316eba7d86d
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES JUGE DE L’EXÉCUTION STATUANT EN MATIÈRE DE SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 31 JANVIER 2024 AUDIENCE PUBLIQUE TENUE PAR MONSIEUR LLORET GARCIA,
Source officielleSaisies Immobilières
65b2b9ecfd6229a4e58a9b41
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Loïc LLORET GARCIA Greffier : Sarah TAKENINT DÉBATS À l’audience du 24 janvier 2024, tenue en audience publique. *** Vu le commandement délivré le 03 août 2021
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed17b2980a82f59d9929a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
barreau de PARIS, vestiaire #C1864 Décision du 10 juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 23/16595 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3MTL MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Linda BOUDOUR, juge assistée de Lorine
Source officielleSaisies Immobilières
660da34768a27ab7ee5df8b7
3 avril 2024
3 avril 2024
CREANCIER INSCRIT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Loïc LLORET GARCIA Greffier : Sarah TAKENINT DÉBATS À l’audience du 03 avril 2024, tenue en audience publique. *** Par commandement de payer valant
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e690
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Houssen Ali sont issus deux enfants, Mélissa née le 07 avril 2005 et Lorine née le 22 mars 2009.
Source officielleService des référés
662a9fc4c8a1343b8cd62465
24 avril 2024
24 avril 2024
Maître Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDEURS Madame [R] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Lorène
Source officiellePage 28 sur 152