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559 résultats pour « Lise LACHAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

696a7f9acdc6046d478e945d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Greffière lors des débats : Sandrine Lachaise, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Mars 2024, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, Président Madame SORONDO, Conseiller Mme PACTEAU, Conseiller assistées

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105c80821d9a1906fd71

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Concernant la pharmacie du Comminges, elle figurait dans la liste des 48 clients non visités adressée par Mme [ES] à M. [B] le 5 juillet 2019.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69ca5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Sa fiche de poste liste ses attributions. La société CDA sud-ouest en retire que M. [Y] disposait d'une «'grande indépendance dans l'organisation de son emploi du temps.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301253

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

par lequel la société Les Agrégats du Rhône s'engageait à confier à la société Entreprise Jean Y... la réalisation de diverses prestations ; que, par conventions du 2 mai 1991, diverses prestations liées

Source officielle
CC

cr

613725fbcd58014677422067

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

emmené, le traînant car il était à ce moment inconscient ; qu'elle se justifiait de ne pas avoir appelé les secours par le fait qu'elle était persuadée, prétendait-elle, que Karim et Djamel (sic lire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC002752195

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }        

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00799

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Parce que je te trouve lâche devant la situation.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1211REP001285087

Admin. suprême

11 décembre 1990

11 décembre 1990

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  Requête No 12850/87   Félix

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0313DEC001285087

Admin. suprême

13 mars 1990

13 mars 1990

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }       

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0624DEC006583101

Admin. suprême

24 juin 2003

24 juin 2003

THE FACTS The applicant, Mr Roger Garaudy, is a French national who was born in 1913 and lives in Chennevières-sur-Marne. He is a philosopher and a writer as well as a former politician.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc2cdc6046d4748a4a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BATI3J), dont le siège social est sis 140 Rond-Poind de Malakoff - 22940 PLAINTEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - Représentant : Maître Vincent LAHALLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

D... avocat lâche et peureux", "Blog de Ludovic YY... D... : ma vie de connard", "Blog de Ludovic YY... D...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00631

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

petites excoriations pouvant s'apparenter à des traces d'ongles sur les fesses et au-dessus de la vulve, ainsi qu'une petite lésion ecchymotique au niveau vaginal, que la mort de celle-ci soit intimement liée

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c6d9cdc6046d479dda4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [X] [O] soutient que le fait que Monsieur [J] [F] reconnaisse avoir lâché la laisse puis, selon, lui, rattrapé son chien " in extremis " suggère une perte de contrôle momentanée de l'animal, ce

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a57

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

A...,- les courbes de lactation établies sont enfin particulièrement parlantes : le brusque retour à la normale après le 30 mai 1997 fait ressortir de façon éclatante l'importance de la fraude dans le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

. ; qu'il confirmait la version de ce dernier relative au coup porté au visage pour lui faire lâcher le cutter, et précisait que lui-même avait donné un coup de pied dans le cutter pour l'éloigner ; qu'il

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

était rappelé sous la section 8 partie 2 page 39 dudit manuel ; qu'il appartenait dans ce cas au pilote de lancer cette procédure tandis que le co-pilote non en fonction (PNF) s'emparait de la check-list

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

Résumé IA — à vérifier