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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92825
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92836
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92838
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92840
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92842
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92849
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92850
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANT : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90181
22 janvier 2013
22 janvier 2013
décision attaquée en date du 14 Avril 2011, enregistrée sous le no 10/01159 ARRÊT DU 22 Janvier 2013 APPELANT : LYCEE DAVID D'ANGERS, établissement public local d'enseignement (EPLE) 1 rue Paul Langevin
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
prototype de plateforme de chargement d'un conteneur tirade servant au transport routier de déchets radioactifs, qui a été réalisé en collaboration avec le centre de recherche international Institut Laue-Langevin
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b6
13 février 2014
13 février 2014
copropriétés verticales, à savoir le groupe de quatre immeubles dénommés Blois, Chaumont, Chenonceaux et Amboise d'une part, et d'autre part le Chambord - Chinon, puis le Cheverny, puis le Villandry, puis le Langeais
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300894
15 septembre 2015
15 septembre 2015
copropriétés verticales, à savoir le groupe de quatre immeubles dénommés Blois, Chaumont, Chenonceau et Amboise d'une part, et d'autre part le Chambord-Chinon, puis le Cheverny, puis le Villandry, puis le Langeais
Source officielleciv3
61372663cd58014677425311
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Le Langeais - ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) des Résidences la
Source officielle1ère Chambre civile
62848f80498a54057d102d30
17 mai 2022
17 mai 2022
d'une contenance de 03 ha 68 a 30 ca, * la parcelle de terre cadastrée ZH N°[Cadastre 2] située [Adresse 10] (50), pour une contenance de 3 ha 75 a 06 ca, excluant la partie exploitée par L'EARL LANGELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94154
11 octobre 2018
11 octobre 2018
l'autre à ce qui est dû par HAICHOUR-ATTENET ; Que, contrairement à ce que prétend l'appelante, figurent en face de chacune des sommes ainsi répertoriées le nom du chantier concerné (Châteauroux SSR, Langeais
Source officielleJ.E.X
65b01022b98137c17478926d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ERHEL HYDRIS ELEVATION selon ordonnance du Président du Tribunal de commerce de DIJON en date du 19 décembre 2014 [Adresse 1] [Localité 2] représentée à l’audience par Maître Simon LAMBERT de la SCP LANCELIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162dcf7cadecb9ef7c7e007
13 septembre 2012
13 septembre 2012
rendu le 04 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 06/04959 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Chantal LANGERON
Source officielle1ère chambre civile A
61632f5c14ec5f96a7da0a00
29 septembre 2011
29 septembre 2011
barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL de [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LANCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae69
7 février 2008
7 février 2008
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIJON ESPLANADE Ayant son siège : 30 / 32 boulevard de la Marne 21000 DIJON représentée par la SCP FONTAINE- TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de la SCP LANCELIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200179
5 février 2015
5 février 2015
d'un carcinome pulmonaire consécutif à son exposition à l'amiante ; que ce certificat isolé, non détaillé, non explicite est insuffisant ; qu'ils produisent également un certificat médical du docteur Lancelin
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000028052023
1 octobre 2013
1 octobre 2013
n° 372190, la requête, enregistrée le 16 septembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association défense permis banlieue, dont le siège social est 17, rue Paul Langevin
Source officiellePage 28 sur 34