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6 423 résultats pour « Jean-Michel VERTUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88283

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

barreau de LONS-LE-SAUNIER Madame Marinette Y..., née le 06 Septembre 1944, de nationalité française, demeurant Chemin de la Baronne - 1265 LA CURE - (SUISSE) INTIMEE et APPELANTE INCIDENTE Ayant Me Jean-Michel

Source officielle

Page 28 sur 322

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101005

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Jean-Michel Y..., domicilié [...], 2°/ Mme Stéphanie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887d5

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

POLLEUX, avocat au barreau de VALENCEINTIME :Monsieur Michel Y... ... représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND avoués à la Courassisté de Me Pierre-Jean CHAPUIS, avocat au barreau de GRENOBLECOMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9333d

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

né en à ... 38700 CORENC représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Michel Y... ... 38130 ECHIROLLES

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741935a

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

Michel, Y...

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8b2

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Jean-Louis, Z... Jean-Pierre, A... Christian, B... Jean-Jacques, C..., D... Henri, E... Gérard, L... Alain, G...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007912665

Admin. suprême

13 décembre 1996

13 décembre 1996

Dominique Villars à Grenoble (38000), M. et Mme Louis CIALDELLA, demeurant 14, rue Champ de la Cour à Meylan (38240), M. et Mme Alphonse MERTENAT, demeurant route des Envers à Jarrie (38560) et M. et Mme Jean-Michel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209034_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le président de l'université Jean Moulin Lyon 3 a interdit à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00815

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Michel et Patrice Y..., M. Z...

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Jean-Yves Corre, demeurant à Plouvien (Finistère), 447, rue des Moulins, 13 / M. Michel Craff, demeurant à Brest (Finistère), 4, rue Coli, 14 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d57

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Jean-Michel A..., notaire associé de la SCP Jean-Michel A..., M. Ludovic Y...et Mme Aline Z...(les consorts Y...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008088459

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Gaston XW..., à Mme Michelle J..., à Mme H... de RIVAS, à M. Pierre A..., à Mme Rose-Marie XZ..., à M. Jean XE..., à Mme Geneviève D..., à M. Jean-Luc M..., à Mme Béatrice Z..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da7

Appel

6 février 2002

6 février 2002

Monsieur JEAN X... conteste cette décision.

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9bd

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b509

Cassation

6 juin 1972

6 juin 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RENNES, 11 MARS 1970) D'AVOIR DEBOUTE JEAN-MARIE, JEAN, XAVIER, JOSEPH ET JEAN-YVES X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d34

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

PRADIER,, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 3 juillet 2014, assisté de Michèle NARBONNE, greffier ORDONNANCE : prononcée publiquement le 28 NOVEMBRE

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008160794

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

JeanMichel B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947f5

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

FOURNIER, Conseillerdélégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 décembre 2011, assisté de Michèle NARBONNE, greffier ORDONNANCE : prononcée publiquement le 07 JUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b9

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

Condamne Michelle X... épouse SAINT Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc37

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle