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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c8cd580146773ee5b0
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Z..., A..., Y..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Peyre, conseillers, M.
Source officielleciv3
613720aecd580146773ed6a8
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Y..., B..., Didier, Magnan, Jacques Z..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb06
23 mars 1988
23 mars 1988
Y..., Z..., A..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720becd580146773ee075
23 mars 1988
23 mars 1988
A..., C..., D..., Y..., Didier, Magnan, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 1-6
633fc29de633183e2ee176f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANTE Association COMITE DES FETES DE MOURIES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et
Source officielleChambre 1-4
6973a8e1cdc6046d47718112
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D'HAUTESERRE ARCHITECTE C/ [N] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787f
2 février 2005
2 février 2005
INTERVENANTE SOCIETE CAPAS ASSURANCES SARL prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis 7 rue Saint Jacques - 86100 CHATELLERAULT représentée par Me Paul MAGNAN
Source officielleChambre 1-8
696925c4cdc6046d476cb81f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DBVB-V-B7J-BO2AC Ordonnance n° 2026 / M010 Monsieur [P] [C] représenté par Me Sophie JONQUET, membre de la SCP SJ2A, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [Y] [K] représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-2
653219639e4ea48318f5a898
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MAGNAN Me Stéphane MÖLLER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire de [Localité 5] en date du 17 Mai
Source officielle1re Chambre A
6162c1cd34defd4c4b3b462d
8 janvier 2013
8 janvier 2013
AU FOND DU 08 JANVIER 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 12/08214 [K] [X] C/ MINISTERE PUBLIC [Localité 4] Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0512
20 septembre 2012
20 septembre 2012
20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ 389 Rôle N° 11/15516 SARL JMF PROMOTION C/ AssociationSyndicaleLibre CLOS DES JONQUILLES Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda4
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL Me MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 26 Janvier 2006 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33a
30 septembre 2009
30 septembre 2009
C/ SA MEDIATIS Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Me MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 20 Février 2007 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33f
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Grosse délivrée le : à : Me MAGNAN SCP PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARTIGUES en date du 26 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52e
21 mai 2010
21 mai 2010
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TARASCON en date du 12 Mai 2005 enregistré(e) au répertoire général sous
Source officiellesoc
61372188cd580146773f48ce
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Magnin, 4°/ de M.
Source officielle11e Chambre A
60373f5eebfb811ddc78e39a
12 mai 2015
12 mai 2015
PAUL MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 01 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12-001455.
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02669_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Fanta Kaba et de Magan B, a demandé au tribunal administratif
Source officielleChambre 1-8
6719e4d95857dd64cbdaa374
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ACLIMATE Société DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Sarah HABERT Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-5
6973adc0cdc6046d4771d4a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 28 sur 174