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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000044295367

—

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Accord relatif à l'Aménagement & à l'Organisation du Temps de Travail de l'UES Guinot Mary Cohr du 27/10/2021

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0208DEC003234215

Admin. suprême

8 février 2022

8 février 2022

She had further recognised her guilt and requested to be tried in accordance with the simplified procedure available to those who accept the charges brought against them. 4.

Source officielle
CA

3ème Chambre

626b8179d1fb03057d9a519c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Représentée par son gérant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

681061ed623750c90e2d760e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

6618cf107935f50008be435f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74d0d808eb34e455598

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74d0d808eb34e45559e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

6793331d32b173f45a7c8d11

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35782edfb0b58c05ecc5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35792edfb0b58c05eccf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35792edfb0b58c05ecd1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35792edfb0b58c05ecd3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

680b1a5f2364a383b774753c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

680b1a602364a383b7747542

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

680b1a612364a383b7747550

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

680b1a612364a383b7747552

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

653b5954502b828318c4e425

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
CA

3ème Chambre

65b363d61d7564000872df8e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043649918

—

26 mai 2021

26 mai 2021

Accord relatif à l'Egalité et à la Mixité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes de l'Unité Economique et Sociale GUINOT - MARY COHR

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2502451_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 février 2025, Mme B C, représentée par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDINGS GUIOT

SIREN 927803239Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

05/07/2026

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Procédures collectives

PHARMACIE GUIOT

SIREN 851249847Greffe du Tribunal Judiciaire de la Roche-sur-Yon

Autre jugement et ordonnance — RLJ arrête le plan de cession totale sans location gérance - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00034

25/06/2026

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Créations

Legatte, Délia, Legatte-Guiot

SIREN 484793674Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/06/2026

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Créations

Guiot, Thomas Marcel Christian

SIREN 105318596Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

11/06/2026

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Radiations

GUIOT, Alain Alphonse Louis

SIREN 332562362Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/06/2026

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