qui toutes, sauf Mme B... qui ne travaille qu'en remplacement de Mme A..., le décrivent comme un obsédé sexuel, irrespectueux des femmes et ayant des comportements et propos totalement déplacés et grossiers

X... aurait été le fruit de la malice, de la mauvaise foi ou de l'erreur grossière équipollente au dol et, partant, sans caractériser sa faute qui serait constitutive d'un abus de son droit d'agir en justice

son véhicule s'est immobilisé 61 mètres après le choc, son système de freinage était hors d'usage ; que David Y... est décédé immédiatement ; que le prévenu a reconnu qu'il avait commis une erreur grossière

technique ne doit signaler que les défauts affectant le véhicule au jour de l'examen technique ; "que, dans ses conclusions d'appel, Y... faisait utilement valoir à cet égard que la réparation grossière

par les enfants était identique et que, dans les deux cas l'agresseur, en se faisant passer pour un policier, les avait emmené dans un bois et leur avait demandé après les avoir déshabillé de faire grossir

Y..., et sur lesquels sont fondés les poursuites (...) qu'ainsi, de nombreux professeurs, collègues d'Henri X..., relatent que leurs élèves, pendant plusieurs années, leur ont rapporté les propos grossiers

. ; qu'il en est de même pour Franck A..., qui fait seulement mention de propos agressifs ou grossiers et de pressions morales, que le prévenu sera en conséquence relaxé des faits de violences qui lui

objet de l'actuel litige; qu'en se fondant sur ces deux décisions pour retenir que le chemin litigieux aurait été précédemment obstrué par les époux A..., la cour d'appel qui a opéré une confusion grossière

propriétaire d'une grue, a donné celle-ci en location à la Société de montage chaudronnerie entretien de charpentes métalliques (SMCE) ; que le 20 mars 1987, alors que la grue était conduite par un grutier

la détermination du prix définitif, à l'estimation d'un expert désigné par le président du tribunal de commerce, les contractants ont fait de la décision de celui-ci leur loi et à défaut d'erreur grossière

L. 243-7 du Code de la sécurité sociale qu'une caisse engage sa responsabilité lorsqu'elle commet une faute entraînant un préjudice pour l'assuré social, peu important que cette faute soit ou non grossière

l'article 624 du code de procédure civile ; 2°/ que le droit de défendre à une prétention ne peut dégénérer en abus que si le plaideur a commis un acte de malice, de mauvaise foi, ou une erreur grossière

[C] [O], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-15.694 contre l'arrêt rendu le 13 février 2020 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Grottes de

l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 8 janvier 1985), qu'une grue appartenant à la société Moltrasio qui était en action dans une agglomération, s'est abattue sur le toit de plusieurs immeubles, que le grutier

au contrat de travail, les parties ont décidé qu'à compter du 1er août 2022, il occuperait des fonctions de maçon finisseur, poste aménagé, jusqu'à l'obtention du certificat d'aptitude à l'emploi de grutier

appelants ; que sur la clôture de son compte de placement PEA, l'achat de titres et la clôture d'un compte, aucun élément ne permet de contester la validité de ces opérations ; qu'aucune imitation grossière

DES GROTTES, BAILLEURS, SANS EXPOSER, MEME SOMMAIREMENT, LES MOYENS INVOQUES PAR LES PARTIES; MAIS ATTENDU QU'EN RAPPELANT LES MOTIFS DU JUGEMENT, DONT LES EPOUX B...

CORPORATE GRUTIER PROFESSIONNEL DE FRANCE (CGPF) à M.