Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND conseiller faisant fonction de président de chambre Conseiller : Mme CHAUVE conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z
6253ca66bd3db21cbdd8aeee
26 mai 2008
26 mai 2008
Eric né le 15 Septembre 1963 à GRONARD (02) de Guy et de A...
Source officielleciv1
613723c2cd5801467740dc88
18 décembre 2001
18 décembre 2001
X... et à son épouse, née Grisard, une offre de crédit d'un million de francs sous forme de crédit-relais remboursable en 24 échéances mensuelles, destiné au financement de travaux dans une maison d'habitation
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur de la société [G] COUVERTURES, dont le siège social est sis [Adresse 8] : Maître Aurélie GRENARD
Source officielleChambre 1 civil
6a1de457cdc6046d47c0c17d
22 mai 2026
22 mai 2026
[Adresse 3] représenté par son Syndic en exercice, l a SCOP INOVA, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 839 734 001, dont le siège social est [Adresse 2], Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01244
3 juin 2009
3 juin 2009
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 juin 2007), que Mme X... a été engagée le 18 mars 1993 par la société Max Le Grillard
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2113400_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par un courrier, enregistré le 29 octobre 2019, Mme C B, représentée par Me Grognard, a saisi le tribunal d'une demande tendant à l'exécution du jugement n°1804437 rendu le
Source officielle6ème chambre 2ème section
69d012f8cdc6046d4705cb0e
3 avril 2026
3 avril 2026
SCOP VEDIA INGENIERIE [Adresse 6] [Localité 7] Partie non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey BABA, Greffier lors des débats,
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
gérant de la Ferme Equestre du [Adresse 12] INTERVENANT lieu et place de [Z] [W] décédé le 29 janvier 2020 née le 01 Mai 1962 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115581aa7e95fd3fcf7c50
2 février 2024
2 février 2024
GENERALE LEON VEYRET [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc85789697
4 octobre 2024
4 octobre 2024
METALLIQUE DE LA LOIRE [Adresse 41] [Localité 14]/France représentés par Maître Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2511778_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, - les observations de Me Clément, représentant M. B...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305057_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les observations de Me Fourdan, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207188_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103316_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - les observations de Me Jamais, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103510_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102126_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - les observations de Me Borrel, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300523_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
61372101cd580146773f0319
4 juillet 1989
4 juillet 1989
(Eure), 8°/ Monsieur Dominique GAUTHIER, demeurant 1, lotissement de l'Eglise au Plessis Grohan (Eure), 9°/ Monsieur Pascal F..., demeurant ... (Eure), 10°/ Monsieur X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69f1920dcdc6046d47ecea79
28 avril 2026
28 avril 2026
BNP PARIBAS FACTOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOSSARD Me GRENARD Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de
Source officiellePage 28 sur 107