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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_1909682_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2111094_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 13 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; Mme Colin, première conseillère ; Mme Debourg, conseillère ; assistées de Mme Bonfanti, greffière.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2106013_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 21 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M. Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2415671_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M. Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2417042_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 28 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2417969_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 7 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210162_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210258_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210338_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212278_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519113_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519197_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519300_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519309_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521571_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, juge des référés en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2605088_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, magistrat honoraire, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60741
6 juin 2024
6 juin 2024
[S] et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : Mme [LT] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 60741 ORDONNANCE DE
Source officielleChambre 1- section A
69d990c3cdc6046d47d3794b
8 avril 2026
8 avril 2026
pu mettre en exergue la vétusté du toit et des manquements de sa part en qualité de bailleur - la toiture était régulièrement entretenue - les dégâts sur la toiture n'ont été liés qu'à la tempête de grêle
Source officielle3ème chambre
DTA_2302145_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
dans le cadre du troisième programme d'aide aux investissements en exploitations pour la protection contre les aléas climatiques, afin de doter son exploitation de matériels de protection contre la grêle
Source officielle3ème chambre
DTA_2302146_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
dans le cadre du troisième programme d'aide aux investissements en exploitations pour la protection contre les aléas climatiques, afin de doter son exploitation de matériels de protection contre la grêle
Source officiellePage 28 sur 244
groelly, Muriel
09/07/2026
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ETS JEAN GROELL
Autre jugement et ordonnance — - Date de cessation des paiements : 30 Novembre 2023 - Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal Judiciaire de Colmar où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 24/00028
17/03/2026
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GROELL OPTIQUE
05/02/2026
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GROELL, Lionel, Paul, Georges
28/12/2025
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GROELLY, Caroline
29/08/2025
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