Norbert X..., ce qui était parfaitement confirmé par Fabrice Y... qui a indiqué que Jean-Louis X... s'était présenté comme le seul dirigeant de l'entreprise ; par ailleurs, l'audition d'un autre témoin, Gilles

#Union nationale interprofessionnelle des légumes transformés (Unilet) i Gilles Le Bars protiv Association Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (Cerafel).

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Gilles BALA', Président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère, Madame Anne LATAILLADE, conseillère, qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL ARRÊT

Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.

[C] [U] [F] DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL

Me Gilles A... Me Roland B...

Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

prolongation du maintien au centre de rétention de : [G] [C] né le 03 Décembre 1992 à [Localité 1] (MALI) de nationalité Malienne Vu l'appel formé le 23 septembre 2025 à 18 h 42 par courriel, par Me Gil

RG 25/57285 - N° Portalis 352J-W-B7J-DASTP AS M N° : 5 Assignation du : 09, 10 et 24 Octobre 2025 [1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par Gilles

. # Procureur van de Republiek en anderen tegen Bruno Giry en Guerlain SA en anderen. # Verzoeken om een prejudiciële beslissing: Tribunal de grande instance te Parijs - Frankrijk. # Concurrence - Parfums

#Union nationale interprofessionnelle des légumes transformés (Unilet) i Gilles Le Bars protiv Association Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (Cerafel).

C..., architecte, mais encore à l'encontre de D... et de l'entreprise Gil, sous-traitants irréguliers ; que la chambre d'accusation l'a bien noté dans son arrêt avant dire droit du 28 avril 1981 visant

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Jean-Paul, Henri et Gilles X..., propriétaires de terrains situés en surplomb de celui-ci, se plaignant notamment de risques d'éboulement, ont fait assigner cette SCI et M.

[H] née le 19 Novembre 1986 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

prévu pour saisir la cour d'appel de la contestation de l'offre est suspendu entre la date de la saisine de ce juge et sa décision ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après le décès, en [...] , de Gilles

Gille Simon, pédo-psychiatre des hôpitaux, qui avait été chargé d'une mission d'expertise au cours de l'instruction, a exposé les résultats des opérations techniques auxquelles il avait procédé (...) ;