Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02339_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Ghislaine Markarian, présidente, M. Frédéric Faïck, président assesseur, M. Julien Dufour, premier conseiller.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008211533
8 juillet 2005
8 juillet 2005
HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 décembre 2003 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse, à la demande de Mme Ghislaine
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01890_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Vu la décision du 1er octobre 2024 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Douai a désigné Mme Ghislaine Borot, présidente de la 1ère chambre, pour juger les appels formés contre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7137a459da3dcdeb517
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine
Source officielle19ème chambre civile
660ef068fbb79e8fd3d32f07
2 avril 2024
2 avril 2024
curatelle renforcée, assisté par Monsieur [I] [C] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Romain DIEUDONNÉ - #T0010 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD CPAM AVOCAT DEFENDERESSES représentée par Me Ghislain
Source officielle17e Chambre
616361c4c983b818eb76d225
14 mars 2011
14 mars 2011
LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Ghislaine
Source officielleciv1
61372338cd58014677406fd6
9 février 1999
9 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghyslaine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv1
61372166cd580146773f36e3
4 décembre 1990
4 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 août
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e417c3ffdb9560b083d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
mesures d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 24/06877 rendue par le Juge de l'exécution d'[Localité 1] le 14 Janvier 2025 Appelante : Madame [G] [P], représentée par Me Ghislain
Source officielleCharges de copropriété
68223d353cb412de3258f322
2 avril 2025
2 avril 2025
Portalis 352J-W-B7I-C5S3K DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet MASSON, S.A AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7107a459da3dcdeb4db
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7117a459da3dcdeb4ea
4 avril 2025
4 avril 2025
DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7147a459da3dcdeb52c
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83647251e2b2424bc61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GUILLON de la SELARL GHL Associés - #P0220 DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CHER Compagnie d’assurance ALLIANZ EURO COURTAGE AVOCAT DEFENDERESSES non représentée représentée par Me Ghislain
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008023040
30 mai 2001
30 mai 2001
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Anne-Marguerite Y... et au ministre de l'intérieur et à Mme Ghislaine X....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100795
22 septembre 2010
22 septembre 2010
y a lieu de réparer cette erreur ; PAR CES MOTIFS : Rectifie l'arrêt n° 780 du 1er juillet 2009 en ce que la cinquième ligne de son dispositif doit être rédigée ainsi : "les demandes de Mmes Ghislaine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01916
21 octobre 2008
21 octobre 2008
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 1916 F-D Sur la saisine d'office de la chambre sociale en rectification de l'arrêt 1498 FS-P+B rendu le 24 septembre 2008 dans le litige opposant Mme Ghislaine
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f2204
10 octobre 1990
10 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., demeurant ... à La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise), en cassation
Source officiellesoc
6137232dcd580146774066b4
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Philippe X..., domicilié société Dan services, ..., 3 / de Mme Ghislaine Y..., domiciliée société Dan services, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66e3
2 février 1993
2 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant "Fonds du Tuile", Les Barthes, Castelsarrasin
Source officiellePage 28 sur 278