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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
69a242c0cdc6046d47fc6cbe
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Greffier. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier. Suivant acte en date du 9 avril 2025, la S.A.S. [F], a fait délivrer assignation à M.
Source officielleChambre 5
69bd024dcdc6046d474d3c45
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. Thierry SEON, Président, M. Pierre Yves BENICHOU, M. Marcel VIDAL, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
F00403 SAS TREPIER VENTURINI IMMOBILIERc/OPTIMA MONACO
69bd0b4acdc6046d474dfe06
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs.
Source officielleChambre 3
CG00434 ASS CIBTPc/SASU KALI RENOVATION
69bd5cf6cdc6046d475657d0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. GUERRINI Alain Francis, M. PHILIPPONNEAU Bernard, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
69bd6690cdc6046d47572be5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielle2ème chambre section A
678f383006f4e91c5f36c478
20 janvier 2025
20 janvier 2025
& ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES [P] [O] Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANTS [N] [G] Représenté par Me Geoffrey
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
personne de Me [P] [G], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société LES 2 [J] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey
Source officielleChambre 3
69bd09e7cdc6046d474ddf6e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BLANC Hervé, Président, M. LAYLY Eric, M. CAGNAZZO Romain, Assesseurs.
Source officielleETRANGERS
678f383806f4e91c5f36c4f8
19 janvier 2025
19 janvier 2025
: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
678f383806f4e91c5f36c4fc
19 janvier 2025
19 janvier 2025
non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e79
21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e7b
21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14be
18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Geoffrey
Source officielle4ème Chambre civile
6a15f6f0cdc6046d4706ab20
21 mai 2026
21 mai 2026
Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] N°26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03221 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5SE Grosse délivrée à : Me Geoffrey DUMONT expédition
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0327DEC000323303
27 mars 2008
27 mars 2008
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 3233/03 by Geoffrey
Source officielle8ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000036253523
22 décembre 2017
22 décembre 2017
en Guadeloupe créée en application de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007758463
3 avril 1991
3 avril 1991
Fort-de-France a annulé les décisions en date du 18 avril 1983 par lesquelles le maire de Basse-Pointe a respectivement modifié les horaires de travail de Mme Carmen X..., modifié l'affectation de Mme Georgette
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007716954
15 avril 1988
15 avril 1988
Président du tribunal administratif de Paris transmet au Conseil d'Etat en application de l'article R.74 du code des tribunaux administratifs le dossier de la requête présentée à ce tribunal par Mlle Georgette
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e65c
19 novembre 1980
19 novembre 1980
X..., JURE N° 2, NE FIGURE PAS SUR LA LISTE SIGNIFIEE ET QUE LE PRENOM PORTE SUR CETTE LISTE - GEORGET JOSEPH - DIFFERE DE CELUI INDIQUE - JEAN-RAYMOND - PAR LE PROCES-VERBAL DES DEBATS ; " ALORS QUE
Source officiellechambre 1-11
69cf42accdc6046d47eff522
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePage 28 sur 307
GEOFFRET
15/05/2026
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GEOFFRET, Louis, GEOFFRET
12/04/2026
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GEOFFRET
14/08/2025
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GEOFFRET, Maximilien, Antoine, GEOFFRET
12/08/2025
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GEOFFRET, Gilles Rémy
11/03/2025
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