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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2/section 3
6631315d19f939ca6242b835
25 avril 2024
25 avril 2024
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
6633d41bc0d3e3fe99d13a46
25 avril 2024
25 avril 2024
délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
67f8076acf40727a00439c28
10 avril 2025
10 avril 2025
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 10 Avril 2025 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
65b947295a029d9e20d7e0d7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 18 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
65b9472b5a029d9e20d7e97b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 11 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Flora
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600206_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par une ordonnance du 1er mars 2024, la juge des référés a enjoint à Mme B... ainsi qu’à tout occupant de son chef, d’évacuer le logement qu’elle occupait au sein de la résidence universitaire Flora Tristan
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2603272_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A... ainsi qu’à tout occupant de son chef, d’évacuer le logement qu’il occupait au sein de la résidence universitaire Flora Tristan à Evry, et de restituer les clefs du logement et de la boîte aux lettres
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2603273_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... ainsi qu’à tout occupant de son chef, d’évacuer le logement qu’il occupait au sein de la résidence universitaire Flora Tristan à Evry, et de restituer les clefs du logement et de la boîte aux lettres
Source officielle8ème chambre
68e743283940dd585f4f769e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Color, o L'Apave, o Alpha et son assureur la MAF, o [X] [R] Architecte et son assureur la MAF ; Ainsi, Condamner : o Gan en sa qualité d'assureur de la société Floor Color, o L'Apave,
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331723
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
65ab72fe36bfc00008d68cb8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le Procureur général près la cour d'appel de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00327_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'EURL Le Clos de Florie, M. et Mme H L, M. I J, Mme M B, M. A E, M. G D, M. et Mme C F et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10746
18 septembre 2024
18 septembre 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10746 F Pourvois n° J 23-18.017 K 23-18.018 M 23-18.019 N 23-18.020 Q 23-18.022 R 23-18.023 S 23-18.024
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00919
18 septembre 2024
18 septembre 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 919 F-D Pourvoi n° F 23-10.746 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01873
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Ludet, conseiller, M. Richard de la Tour, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01482
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Mallard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100766
14 juin 2007
14 juin 2007
Y..., médecin ophtalmologue et de la Clinique générale de Valence ; Attendu que pour le débouter de ses demandes, l'arrêt attaqué relève que l'expert avait écarté une infection due à une flore hospitalière
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00234
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société La Française d'images, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02250
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Flores, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de l'Association du comité de jumelage Rambouillet-Great Yarmouth, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi
Source officiellesoc
613721f6cd580146773f915b
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Cély Flore, domicilié ... à Corbeil-Essonne (Essonne), 2°/ leARP, dont le siège est ... à Levallois-Perret (
Source officiellePage 28 sur 551