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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06c4
8 avril 2024
8 avril 2024
jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 03 Octobre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence
Source officielleChambre 4-3
661a202b4cfa010008a2d6b9
12 avril 2024
12 avril 2024
la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c4bb8594705dbfcc946
3 juillet 2023
3 juillet 2023
] veuve [F] née le 02 juin 1947 à [Localité 9] (11) de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Erwan VIMONT, substitué à l'audience par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
68806d43bf1211186fbec9e9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Florence DOMENEGO, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERE
Source officielleChambre 4-3
65b4aaca7ef77d000880b30c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle13e chambre
603273535bfb4aa797f04a85
30 janvier 2018
30 janvier 2018
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle12e chambre
6034c7dda7cca0b2a500da6a
27 septembre 2016
27 septembre 2016
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
6163121f615c943a65e04378
10 février 2012
10 février 2012
Signé par Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9e Chambre C
6163121f615c943a65e04379
10 février 2012
10 février 2012
Signé par Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94737
4 septembre 2019
4 septembre 2019
D'ORLÉANS PREMIERE PRESIDENCE Ordonnance de référé du 4 septembre 2019 numéro 32/2019 No RG 19/00414 No Portalis DBVN-V-B7D-F3M3 Le quatre septembre deux mille dix neuf, Nous, Florence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC002677502
24 février 2005
24 février 2005
Giovanni Sottani, est un ressortissant italien né en 1950 et résidant à Scandicci (Florence). Il est représenté devant la Cour par M es Di Donato, Costantini et De Stefano, avocats à Florence.
Source officielle3e chambre
63b7cddb6b63637c907b7dd4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305810_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Sogno, - les conclusions de Mme H, - et les observations de Me Djeffal pour les requérants, de Me Florent pour la commune de Saint-Martin-en-Vercors et de Me Fiat et de MM.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73eaa43b00e05d4fac765
12 août 2022
12 août 2022
Il reconnaît que Mme [H] [E] a sollicité le 15 mai 2013 la création d'une véranda et que l'autorisation n'a été délivrée que par l'assemblée générale du 21 mai 2014, conditionnée au strict respect des
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104649_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A Paturot, représenté par Me Florence Barrault, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération par laquelle le jury de la première année de master de gestion de production, logistique
Source officielleChambre civile 1-3
69e1c3cacdc6046d47887da4
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre civile 1-3
68f1cd7c2f77035fb0bf7e72
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec26cdc6046d477e3205
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ces dispositions, bien que générales au droit du mandat, s'appliquent également aux avocats lorsqu'ils agissent en dehors du cadre strict de la procédure judiciaire.
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af4de97b8c182997b242
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Lors des débats, conformément à l’article 805 du code de procédure civile, les parties ne s’y étant pas opposées, les débats ont eu lieu devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60351319743e1e3efc76c547
23 juin 2016
23 juin 2016
Greffier lors des débats : Florence Chanvrit Adjoint Administrative faisant fonction de Greffière ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePage 28 sur 108