l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (le CERAFEL) a assigné le GAEC de Kerlidou, producteur de choux-fleurs

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles 17 septembre 1991), que Mlle A..., engagée le 1er octobre 1986 par la société Vallée du Paradis comme responsable d'un magasin de vente de fleurs

de l'action prévue par ce texte ; Attendu qu'Henri de X... est décédé le 7 janvier 1960 laissant à sa succession Elie Clémentine Y..., son épouse en secondes noces, ainsi que Gabriel, Marie-Jean Fleury

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2023, la commune de Fleury conclut au rejet de la requête.

[G] [H], domicilié [Adresse 3], 4°/ à Mme [V] [H], épouse [K], domiciliée [Adresse 1], 5°/ à la société Fleury, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2],

Il précise que l'encombrement au quartier d'isolement de Fleury-Mérogis n'est pas clairement établi ; M.

[I] [H], gérant de la SARL GRILL FLEURY, assisté de Me Yolaine ROUSSET, avocate, Attendu que le représentant du personnel a comparu en la personne de M.

[Adresse 1] Compagnie d’assurance SMA es qualité d’assureur de la société ABF RENOV Représentant : Maître Marianne FLEURY de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0558

Fleury, Y...

B... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2025DRH1494 en date du 12 décembre 2025 par lequel la maire de la commune de Fleury-les-Aubrais a mis fin à la mesure de suspension à titre conservatoire

justice administrative, de désigner un expert chargé de constater le fonctionnement actuel des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire du centre des jeunes détenus de la maison d'arrêt de Fleury-Merogis

La société Unique héritage presse, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial Fleurus presse, a formé un pourvoi le 13 avril 2023 contre l'arrêt rendu

(Loiret), 14°/ Mme Micheline N..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), 15°/ Mme Hélène XJ..., demeurant 71, route de la Borde à Ormes (Loiret), 16°/ Mme Danielle Z..., demeurant ...,

Le 6 janvier 2016, alors incarcérée à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, elle a donné naissance à un garçon, prénommé Zaïm, qui est demeuré auprès d'elle jusqu'au mois de juillet 2017.

2007 portant application du décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie et des espaces publics des dévers des trottoirs de la rue de Fleury

2°) de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative chargé, au contradictoire de la société anonyme Enedis et du syndicat des copropriétaires " Le Val Fleuri

février et 16 mai 2024, la SCI du Fer à cheval, représentée par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2023 par laquelle le maire de Fontenay-le-Fleury

social [Adresse 7] [Localité 14] Représentée et assistée de Me Christian BREMOND de l'ASSOCIATION BREMOND VAISSE RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R038 SAS SOCIÉTÉ DU BOIS FLEURI