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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2409300_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411848_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2412798_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2413069_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91421
10 avril 2014
10 avril 2014
Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 et assistée sur l'audience de Me Nicolas FLACHET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0572 COMPOSITION
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e1d
22 avril 2024
22 avril 2024
LAYE (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 339 880 163 Dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleciv2
607940f29ba5988459c3fc34
12 juillet 1971
12 juillet 1971
QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, TOUTES LES DISPOSITIONS DE LA DECISION QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT
Source officiellecomm
613721eccd580146773f8c34
12 octobre 1993
12 octobre 1993
X... a acquis, le 14 janvier 1982, le château de Fléchères et son domaine d'environ cinquante hectares, en s'engageant à le revendre dans les cinq ans, engagement qu'il n'a pas tenu ; que, l'administration
Source officielle2ème chambre
DTA_2101323_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, - les conclusions de Mme Mège Teillard, rapporteure publique, - les observations de Me Navarro, représentant la commune
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
6781707d6d34da2cbdcd9622
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 09/01/2025 expédition à Me Philippe BUSSILLET - 1776 Me Myriam FLACHER
Source officielleJAF Cabinet 2
65bc61ec4fb290a34607430e
1 février 2024
1 février 2024
RG 21/05679 - N° Portalis DB22-W-B7F-QH5U DEMANDEUR : Madame [D] [O] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 18] (TUNISIE) [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d96
27 mars 2012
27 mars 2012
CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [M] [O] SYNDICAT DES MEDECINS D'[Localité 4] ET REGION DRJSCS Grosse délivrée le : à : SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e45c25a97f0381f543b
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Juin 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/02059 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile FLECHEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2109354_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105952_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105953_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103500_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300559
5 mai 2009
5 mai 2009
relevés de géomètre qui ont été faits sur les planchers des 2è et 3e sous-sol et après vérification des avaloirs, nous avons dressé le profil de chacune des noues et avons localisé sur les plans les flaches
Source officielle2ème chambre
DTA_2504561_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Thierry Besse, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310000_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.
Source officiellePage 28 sur 61
GROUPE FLACHET
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Meynet & Associés Représentée par Maître Robert Louis Meynet Ou Maître Typhaine Meynet 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon.
12/06/2026
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