Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372302cd58014677404525
10 février 1998
10 février 1998
conformément à la loi ; Attendu que l'arrêt n° 1334 D du 27 mai 1997 contient 3 erreurs matérielles qu'il convient de rectifier comme suit : - Page 2, à la 11ème ligne au lieu "d'une voiture de marque Ferrari
Source officiellecr
61372683cd58014677426237
12 juin 2001
12 juin 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2406754_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
69e99c08cdc6046d47366d48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 JANVIER 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00027 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU GARAGE FERRARI N° RG : 2024P01480 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5085
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Le litige n’étant pas de nature pénale et le contentieux fiscal échappant au champ des droits et obligations en matière civile en application de la jurisprudence Ferrazzini c.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404536_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf13
23 avril 1992
23 avril 1992
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d9d
5 septembre 2000
5 septembre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725fccd58014677422151
28 novembre 2000
28 novembre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
6137260dcd5801467742297e
23 novembre 1999
23 novembre 1999
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
61372593cd5801467741eec1
21 octobre 1992
21 octobre 1992
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-et-un octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdc5
12 juin 1996
12 juin 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fe08
28 janvier 1998
28 janvier 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725bdcd5801467742029e
10 mai 2000
10 mai 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
6137268ccd58014677426733
21 mai 1997
21 mai 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201410_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ferrari, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459457.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
X... a souhaité faire l'acquisition d'un véhicule de marque Ferrari 360 Spider et se défaire de deux véhicules qu'il possédait, une Ferrari Marinello et une Mercédès A... 430.
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddaf
18 octobre 1995
18 octobre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
éesc/Pascal C
613725d8cd58014677420f49
6 mai 1996
6 mai 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellePage 28 sur 501