Codes de loi français

Article Annexe

Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine. 10362 Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Agen 21 4 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Manosque 16 2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

positions) ; -les coups de tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche

Article Annexe

ZN_13_001 Arles (Albaron) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches

Article ANNEXE

Commission de cotation des carcasses d'ovins de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 20 août 1973. Commission de cotation des veaux de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 4 juillet 1972.

Article Annexe XIII

LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS PRIS EN CHARGE AU TITRE DU DISPOSITIF D'EXAMEN BUCCO-DENTAIRE DES JEUNES VISÉ À L'ARTICLE 9 DE LA CONVENTION NATIONALE Chapitre et Codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale

Article 1

2004-809 du 13 août 2004 précitée, un montant de 14 686 euros sur le produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers versé aux départements, à l'exception des départements de l'Allier, des Hautes-Alpes, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Collecteur incendie : Un schéma des tuyautages et des emplacements des bouches incendie ; Les caractéristiques, emplacements, alimentation, et moyens de démarrage des pompes ; Le nombre des manches et leur longueur ; Les calculs justificatifs de pression

Article 3

exigences en matière d'accueil en langues étrangères et d'ouverture au public de cette catégorie ; 5° Services de proximité : a) Présence sur le territoire de la commune des commerces suivants : - des services de restauration ; - des commerces de bouche

Article Annexe I

b) "Bouche-pores et mastic pour carrosserie/produits de rebouchage" désigne des composés épais destinés à être pulvérisés ou appliqués au couteau, afin de reboucher les imperfections profondes de la surface, avant application du système de peinture.

Article ANNEXE II

: : Hautes-Alpes : En totalité : : : : : : : Bouches-du-Rhône : Aix-en- : : :

Article 2

Alpes-Maritimes 1,795916 55 978 166 405 Ardèche 0,667075 60 983 88 398 Ardennes 0,562826 20 480 83 123 Ariège 0,248631 9 284 37 405 Aube 0,562905 41 869 69 535 Aude 0,728982 0 89 677 Aveyron 0,529219 9 357 68 736 Bouches-du-Rhône

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Boucher-charcutier-traiteur (CTM) 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Zingueur ferblantier (CTM) 223w 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers

Article Annexe 22

MARSEILLE (DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE) Quartiers : Saint-Barthélémy, Le Canet, Delorme-Paternelle Rue Le Châtelier, de l'autoroute du Nord jusqu'au boulevard Roland-Dorgelès. Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu.

LEGIARTI000026312943

Hautes-Alpes 141 153 5 127,00 06 Alpes-Maritimes 1 094 596 39 758,20 07 Ardèche 323 516 11 750,83 08 Ardennes 291 717 10 595,82 09 Ariège 156 701 5 691,73 10 Aube 311 676 11 320,78 11 Aude 363 420 13 200,24 12 Aveyron 288 634 10 483,84 13 Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placée aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article TABLEAU A

Boucher (Marchand). Boules à teinture (Fabricant de). Brodeurs sur étoffes, en or et en argent. Bronzes, dorures, et argentures sur métaux (Marchand de) en détail. Cafetier.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Voir au département des Bouches-du-Rhône. JURA. Ain A partir du pont de Navoy. De la Chartreuse de Vaucluse à la limite du département de l'Ain. Néant. Bienne Depuis Saint-Claude jusqu'à la limite du département de l'Ain.

Article 3

Il est versé en 2011 aux départements de l'Ardèche, de l'Aube, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône, du Cantal, de la Dordogne, du Finistère, de la Haute-Loire, du Loiret, de la Lozère, de la Haute-Marne, de la Mayenne, de l'Orne, du Rhône, de Saône-et-Loire