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655 résultats pour « Emilie BOUQUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2308620_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

000 avec gravier en fond de puits et tampon de visite en partie supérieure » et le plan de masse représente précisément le lieu d’implantation de ce puits, ce qui permet de répondre à l’observation émise

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Bouquet, Emilie, Thanh-Thao

SIREN 941542151Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/03/2025

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Ventes et cessions

LES BOUQUETS D'EMILIE, PORON, PEYRE, Emilie,Renée, Olivia,Huguette,Sylvette

SIREN 533133112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

07/07/2011

Voir →

Modifications diverses

LEPAGE, Jean, BOUQUET Emilie

SIREN 328723002GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

28/12/2010

Voir →

TJ

Pôle social

66335b77c0d3e3fe99cae1ce

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 9]-[Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Mme [D] [T], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Thierry BOCQUET

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e1969b53b0c2f5373ec5

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

CARREDAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Me Ludovic BOUSQUET, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008259843

Admin. suprême

22 novembre 2006

22 novembre 2006

enregistrée le 29 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES (ESCOTA), dont le siège est 41 bis, avenue Bosquet

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00504_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 février 2025 et un mémoire enregistré le 18 septembre 2025, la société SNA Europe France, représentée par Me Bocquet, demandent à la cour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103767_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

le Collectif Citoyen Montagnytois, de prévoir une aire de covoiturage avec bornes de recharge électrique sur ces emplacements réservés a été abandonnée par les auteurs du PLU à la suite de la réserve émise

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300533_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Ces arbres peuvent être groupés en bosquets. Les espaces dédiés au parking doivent être entourés de haies arbustives. ". 18.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109265_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Une ordonnance portant clôture immédiate de l'instruction a été émise le 27 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300318

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

X..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M. et Mme E... , de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00069

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 juin 2019), par courriel du 7 février 2014, la société Eutelsat, qui commercialise de la capacité satellitaire aux télédiffuseurs et opérateurs de bouquets de télévision

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03368_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 juin 2021 et le 5 novembre 2021, la société ATL Invest, représentée par Me Bouquet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

M X... conteste toute faute de sa part ayant concouru à la réalisation de son dommage alors qu'il ne pouvait pas voir le véhicule de Mme A... en raison du bosquet d'arbustes et que celle-ci a avancé sur

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02195_20260316

Admin. Appel

16 mars 2026

16 mars 2026

Par une requête enregistrée le 21 août 2024 sous le n° 24MA02195 et un mémoire enregistré le 28 novembre 2024, la société CEC, représentée par Me Bousquet, demande à la cour : 1°) à titre principal,

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

barre, la société EURL [H] SARLU demande au tribunal de : Vu les dispositions de l'article 1610 du code civil, Ordonner la résolution du contrat de vente, objet de la facture n° FR M/73 du 7 mai 2024 émise

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CA

Chambre de la Proximité

69f4355fcdc6046d472cd959

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

sous le n° 409 168 747, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 11] représentée et assistée par Me Philippe BOURGET

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CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

B... de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me C... de la SCP BOUCHET/C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868e5

Appel

3 février 2003

3 février 2003

Lot Sprinkler confié à l'entreprise BOUILLET L'ordre de service du 19 février 1993 correspond à des travaux modificatifs et complémentaires entraînés par des modifications apportées au projet à la demande

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03388_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Million, pour le SMTU du Grand Nouméa, - et les observations de Me Bouchet

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02263_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me David pour M. A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02536_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

l'exercice de son droit de communication que la comptabilité de la société " CER Réalisation " ne comportait aucune trace de ces ventes et qu'aucune facture correspondant à ces opérations n'avait été émise

Source officielle