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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940c89ba5988459c3e7de
24 novembre 1967
24 novembre 1967
EDMOND, 3° A DAME X... THERESE, EPOUSE Y..., VISE LES PHOTOCOPIES DES RECEPISSES D'ENVOIS RECOMMANDES, AVEC ACCUSE DE RECEPTION, ADRESSES A M BOLELLI A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
PACIFIC COAST GROUP, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161457 Intimée : Société COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, représentée par Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686f4c9dd3976f57d00d31d4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Décision attaquée : n° 18/04987 rendue par le Tribunal judiciaire de Paris le 31 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [O] [U] [Y], représenté par Me Edmond
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b36a298c0355000835f5cc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JACQUES LAVIGNE ET FRANCOIS ROUX agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 -
Source officielleciv2
607940dc9ba5988459c3f6f5
2 juillet 1970
2 juillet 1970
INTIMES, SE SONT BORNES A CONCLURE A SA CONFIRMATION ; ATTENDU QUE L'ARRET A DECLARE L'APPEL IRRECEVABLE AUX MOTIFS QUE LES MARCHES DONT S'AGIT AVAIENT ETE CONCLUS PAR LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF " EDMOND
Source officielleciv2
61372104cd580146773f048e
8 juin 1989
8 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur IMBERT Edmond Y... de la commune de Vivoin (Sarthe), en cassation
Source officielleciv2
6137209bcd580146773ec515
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Edmond X..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1986 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv2
613720bbcd580146773edeec
13 janvier 1988
13 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond G., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1986 par la cour d'appel de Colmar
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7ba
24 avril 2001
24 avril 2001
Edmond Y..., demeurant Moulin de la Pâle, 15110 Chaudes Aigues, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 février 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
61372667cd5801467742549d
29 avril 1997
29 avril 1997
Edmond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de M.
Source officiellesoc
61372668cd58014677425509
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Edmond X..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Douai, au profit de la société anonyme Groupe IPSA-IST, dont le siège social est à Paris
Source officielleciv3
613721a9cd580146773f5c53
25 mars 1992
25 mars 1992
Edmond X..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit de M.
Source officiellesoc
613722cacd58014677401802
18 décembre 1996
18 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MG, société à responsabilité limitée, dont le siège est 1, place Edmond
Source officielleciv2
6137234fcd58014677408219
15 avril 1999
15 avril 1999
Z..., Edmond, Etienne de Y... de Caucalières, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Marie-Thérèse,
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007900664
23 octobre 1995
23 octobre 1995
Nourredine X... demeurant chez M. et Mme Z... 2, place Edmond Y... à Marseille (13004) ; M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007835882
29 décembre 1993
29 décembre 1993
lequel le tribunal administratif de Besançon a annulé à la demande de M. et Mme Y..., l'arrêté du 3 novembre 1990 du maire de Montmorot lui accordant un permis de construire plusieurs bâtiments sis rue Edmond
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007801505
11 juillet 1991
11 juillet 1991
Edmond X... ; Vu la demande enregistrée au greffe central du tribunal administratif de Marseille le 27 octobre 1983, présentée par M. Edmond X..., demeurant ... ; M.
Source officielleJuge Libertés Détention
678805a2c21c0e53e79066f9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[M] [W] né le 25 Novembre 1985 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 3], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Marine EDMOND, avocat
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008155371
10 mars 2004
10 mars 2004
Edmond X, demeurant ... ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007867894
14 septembre 1994
14 septembre 1994
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 mai 1988 et 19 septembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Edmond Y..., demeurant au
Source officiellePage 28 sur 144