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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - JU
DTA_2101250_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 11 mai 2021, le 4 août 2022 et le 8 mars 2023, Mme A C, représentée par la SELARL Lelong-Duclos Avocats, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2203094_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 10 et 15 février 2024, Mme G H, représentée par Me Duclos, demande au tribunal : 1°) à titre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313290_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
d'un visa de long séjour pour études qu'elle a sollicité afin de s'inscrire au centre de langue française de l'université de Cergy pout y préparer le diplôme universitaire français langue étrangère (DUFLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeed
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 30 Août 1966 à CASABLANCA (MAROC) (20000) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Janine DUCLOS, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f39e
6 mars 2012
6 mars 2012
APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT ET ASSOCIES, avocats
Source officielle2ème chambre
DTA_2506887_20260205
5 février 2026
5 février 2026
carence pour non-atteinte des objectifs SRU), le respect des obligations liées au Secteur de mixité sociale doit s’accompagner du respect de l’article 12, loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 dite loi Duflot
Source officielle3ème chambre
DTA_2300992_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 mars 2023 et 2 octobre 2024, Mme B C, représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306331_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistrés le 14 mars 2024, le département des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Duflot, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielle11e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e280c
13 juillet 2017
13 juillet 2017
barreau de GRASSE INTIMEE Madame [I] [Q] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201400_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a62
10 janvier 2006
10 janvier 2006
DEVENUE ARCELOR PROFIL 8 rue de Chalon sur Saône Port Edouard Herriot BP 7326 69357 LYON CEDEX 07 représentée par Me COMBES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Van Hoa X... 50 chemin Finat Duclos
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 204 Boulevard Michelet-13008 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Gérard DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb4
23 mai 2011
23 mai 2011
né le 10 Octobre 1969 à LYON (69002) ... ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Janine DUCLOS, avocat au barreau de LYON * * * * * *
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8d
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 30 Août 1966 à CASABLANCA (MAROC) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Janine DUCLOS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2200878_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le DuffLa greffière, A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108475_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 novembre et 3 décembre 2021, le département des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Duflot, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006240_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C, représenté par la Selarl Duflot et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 août 2020 par laquelle la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Lyon a refusé
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2102666_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
A et les observations de Me Duclos, représentant le requérant. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2205027_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le Vaillant, conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant la SAS Pole Com1. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2105093_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.
Source officiellePage 28 sur 58