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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
66ff85b5a4ff9ec259c0970a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique DUCHARNE
Source officielleChambre commerciale 3-2
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
667519782a983144d72f4441
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Novembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2580fcf93851fdd64903
9 juillet 2024
9 juillet 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
668f76e79b65e642c58786e8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le cinq Juin deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660f951ca40f8b0008cb79e9
4 avril 2024
4 avril 2024
état de la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le un Février deux mille vingt quatre, assisté de Mme Françoise DUCAMIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2102859_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Duchesne. Considérant ce qui suit : 1. M. C, de nationalité argentine, est entré en France en 2019.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102440_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Duchesne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300268_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
état de ses écritures : 1°) la décharge de l'obligation de payer la somme correspondant aux cotisations de taxe foncière dues en raison des dettes fiscales des sociétés civiles immobilières (SCI) Duman
Source officielleChambre des référés
68e88b823ea43407b9fbba7d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[M] [P] [Adresse 2] [Localité 6] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 18 Septembre 2025 LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre des référés
68e88b983ea43407b9fbc35c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] [K] [T] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Chantal LAGUERRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
68deab1c6af9fd1f809130c7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 5] [Localité 1] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 11 Septembre 2025 LORS DU DÉLIBÉRÉ : Ordonnance
Source officielleChambre des référés
68deab236af9fd1f809131a0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Stéphane DUCHEMIN, 1er Vice-Président, assisté de Madame Marina GARCIA, Greffier Copie exécutoire à Me Robert FERDINAND et Me Jean jacques MOREL délivrée le : Copie certifiée conforme délivrée le
Source officielleChambre des référés
68deab256af9fd1f809131e6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Stéphane DUCHEMIN, 1er Vice-Président, assisté de Madame Marina GARCIA, Greffier Copie exécutoire à Maître HIBERT et Maître MOREL délivrée le : Copie certifiée conforme au service expertise délivrée
Source officielle2e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea9
26 avril 2023
26 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère, faisant fonction de président Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Madame
Source officielle2e chambre sociale
651e5376a81daa831884f504
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Présidente Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur
Source officielle1ère Chambre
69ce9f10cdc6046d47e18cf3
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
69e657b8cdc6046d47ea595d
2 avril 2026
2 avril 2026
12 Mars 2026 LORS DU DÉLIBÉRÉ : Ordonnance prononcée le 02 Avril 2026 , par décision contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Monsieur Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
69e657c9cdc6046d47ea5a74
2 avril 2026
2 avril 2026
[Localité 3] de la Réunion, dont le représentant légal est domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
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