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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c8
31 mai 2012
31 mai 2012
Driss X...
Source officielleChambre 04
69f5ab34cdc6046d474db826
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 4ème Chambre N° RG: 2024P01386 COCREDVRL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] contre SASU L'OEIL DRIVER DEMANDEUR COCREDVRL CAISSE DE
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d433
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Adresse 1] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/02633 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDLB DÉSISTEMENT D’INSTANCE [O] [Y] C/ Société VOLOTEA SL - Expéditions délivrées à Me Emilie MINARD DRISS
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d439
8 juillet 2024
8 juillet 2024
général N° RG 23/00311 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOJO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [H], [X], [B] [Z] C/ Société VOLOTEA S.L - Expéditions délivrées à Me David FERTOUT Me Emilie MINARD DRISS
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008107829
10 avril 2002
10 avril 2002
Driss Y..., demeurant 22, lotissement Farès, Sidi Z..., 50005 Meknès (Maroc) ; M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008091387
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Driss Y..., demeurant chez Mlle X..., ... ; M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008234469
31 janvier 2005
31 janvier 2005
Driss A, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
61372261cd580146773fc7bd
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Driss X..., demeurant ...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007918450
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Japiot, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat des époux Mohamed Y... et des époux Driss X... ; - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-144082
17 avril 2014
17 avril 2014
On 2 June 2007, after a verbal argument with a taxi driver, the taxi driver drove the applicant against his will to a police station.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02621_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
décision du 5 juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive
Source officielle13e chambre
633d202a62f5393e2eb44b52
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[G] [L] a cédé à la SARL Financière Uguet la totalité des parts qu'il détenait dans la SARL CFH Drive. Une convention de garantie a été signée entre les parties le même jour.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007837405
6 janvier 1995
6 janvier 1995
Bethesda, Md 20817 - USA, Mme Josette V..., demeurant 1814 Baldwin Drive Mclean, Virginia 22101 USA, Mme Patricia XW..., demeurant 9408 Mirror Pond Drive Fairfax, Va 22032 - USA ; Mme A... et autres demandent
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fa3328fa00087a2433
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Gari, Les Arches de Tonneins, Boe Drive, [Localité 4] Drive, [Localité 7] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité
Source officiellecr
613725eccd58014677421923
13 mars 2001
13 mars 2001
de supplément d'information, la Cour dispose des moyens de preuves suffisants (procès-verbal de la Direction Départementale du Travail qui a mené son enquête d'abord seule puis avec les agents de la DRIRE
Source officiellecomm
61372449cd580146774143a1
25 janvier 2005
25 janvier 2005
et qu'elles avaient intégrées, après transformation, dans la fabrication des camions bennes commandés par leurs propres clients ; qu'elles se prévalaient expressément, à ce titre, d'une lettre de la DRIRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002548494
18 octobre 1995
18 octobre 1995
As the applicant refused, the bus driver stopped after a short drive and called for the police.
Source officielle9ème chambre
DTA_2200185_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 et 21 janvier 2022, Mme C N'Dri, représentée par Me Chartier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
634e41d2dfc182adff7ad572
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 25 Avril 2022, enregistrée sous le n° 15/04269 Monsieur [Y] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Abdelhakim DRINE
Source officielleChambre 06
69f3b2d2cdc6046d472268d5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 29 Septembre 2025 DEBITEUR SAS SWIFT DRIVE Activité : exploitation et gestion de flotte (vtc) N° RCS de
Source officiellePage 28 sur 269