que ladite lettre soit dépourvue de toute mention prescrivant la confidentialité, puisque c'est en effet par principe, et sauf exception clairement exprimée, qu'une missive adressée à une personne dénommée

socioculturelle et 1 de son avenant d'interprétation n° 54 du 10 janvier 2001 ; 2 / l'avenant n° 64 du 25 mars 2002 à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle, alors nouvellement dénommée

Helsinki (Finlande), 4 / la société Taximètres Electroniques Parisiens (STEP), société anonyme, dont le siège est ..., 5 / la société Equipements Européenne de Taximètres (CEETAX, aujourd'hui dénommée

"élingues"), c'est à dire des produits standard de base, proposés sur catalogue, tandis que la société Sergui commercialisait des produits finis très complexes, réalisés uniquement sur commandes, dénommés

produisaient, d'une part, l'acte authentique de cession de parts du 27 juin 2007, qui énonçait, dans une partie intitulée « Passif contracté par la société », que « le cédant déclare que la société dénommée

caractérisation d'une entreprise individuelle ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur ; qu'en l'espèce, les menaces proférées à l'encontre de personnes dénommées

] avait « déposé plainte contre inconnu pour les faits relatés ci-dessus » ; qu'en affirmant, pour écarter le moyen tiré de la partialité de Monsieur [J], que la plainte ne visait pas une personne dénommée

du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 12 juin 2019, dispose que : ''Au cas où, suite à la cessation d'un contrat commercial ou d'un marché public (ci-après dénommé

soins avec ou sans hébergement, représentatifs de la mise à disposition de l'ensemble des moyens nécessaires à l'hospitalisation du patient, est assurée par des forfaits, et notamment par des forfaits dénommés

"Maraut Internat" sur un compte bancaire français appartenant à Robert X..., ainsi qu'un virement provenant d'une entité dénommée "Maraut Inter Lea" effectué sur un compte bancaire français appartenant

POURSUIVANT Ayant Me Christiane CANOVAS-ALONSO pour avocat CONTRE Monsieur [B] [W] né le 23 août 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, célibataire non pacsé, domicilié et demeurant Résidence DELORME

Le bien est assuré auprès de la société Aviva Assurances, désormais dénommée la société Abeille IARD & Santé (ci-après la société Abeille IARD).

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 1er mars 2005), que la société Patrelle, qui commercialise auprès des professionnels de la restauration un adjuvant pour potages et sauces dénommé

_________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ephigea, anciennement dénommée

X..., d'une part, et la société Productions belles rives, d'autre part, pour la production d'un film dénommé "Plus beau que moi... tu meurs n° 2", mais que M.

. - Profession non dénommée - Loueur de fonds de commerce - Location d 'un fonds de commerce précédemment exploité par le bailleur.

[U], a proposé à des particuliers intéressés par une opération leur permettant de réduire leurs impôts de participer à la création d'un hôtel dénommé [Établissement 1].

[S], a proposé à des particuliers intéressés par une opération leur permettant de réduire leurs impôts de participer à la création d'un hôtel dénommé [Établissement 1].

[F], a proposé à des particuliers intéressés par une opération leur permettant de réduire leurs impôts de participer à la création d'un hôtel dénommé Paris Porte d'Italie.