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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85579
23 février 2001
23 février 2001
CUINAT Y... : MM. Z... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 25 janvier 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8557a
23 février 2001
23 février 2001
CUINAT Y... : MM. Z... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 25 janvier 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c3
8 décembre 2000
8 décembre 2000
CUINAT. Conseillers : MM. Y... et VALETTE. DÉBATS : A l'audience publique du 7 décembre 2000. GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mme Z... .
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8592b
11 mai 2001
11 mai 2001
CUINAT. Conseillers : MM. A... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 6 avril 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielle1ère Chambre
696745d3cdc6046d473ae2b7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 16 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/01140 Arrêt rendu le MARDI TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré
Source officielle1ère Chambre
67ff39b1303a1b38839f7c47
15 avril 2025
15 avril 2025
EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 12 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00666 Arrêt rendu le MARDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110319
14 avril 2021
14 avril 2021
bureau, une chambre, une cuisine, WC, dégagement et débarras et cave au sous-sol, acquis par Madame [O] [K] le 10 juillet 1992, un studio sis [Adresse 8], au 2ème étage, comprenant une entrée avec cuisinette
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
23 novembre 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré. Lors du délibéré : Président : M. CUINAT.
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc77
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentés par Me Anaïs Farget de la Sarl Ginane - Farget, avocate au barreau d'Alès APPELANTS La Sa U PROXIMITE FRANCE (UPF) [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me David Cusinato
Source officielleTrib. de Commerce
69c04435cdc6046d47932bea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
florales hydrolats fabrication de produits cosmétiques vente des produits fabriqués au détail en [Localité 2] en gros et semi-gros achat de plantes et graines entrant dans la composition des produits cueillette
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4431
23 octobre 2025
23 octobre 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me David CUSINATO
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501800_20250828
28 août 2025
28 août 2025
soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ; / 2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007872136
18 novembre 1994
18 novembre 1994
ces délibérations comportent notamment, dans les périmètres qu'elles délimitent, interdiction totale ou partielle de la chasse, de la capture ou de la destruction des animaux marins ainsi que de la cueillette
Source officiellecomm
6137217ccd580146773f4277
25 mars 1991
25 mars 1991
Attendu, d'autre part, que l'arrêt relève que l'expert a estimé que les groupes frigorifiques fonctionnaient de façon satisaisante au moment des faits et qu'il avait mis en cause la date précoce de la cueillette
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da981
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Représentée par Me Patrick ROESCH de la SELARL JURIDOME, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de CUSSET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310646
20 décembre 2018
20 décembre 2018
par la roche de la cuisine sont constitutives d'un vice structurel auquel il ne peut être remédié (impossibilité d'assurer l'étanchéité de la jonction entre murs et roche) sauf à mettre en place une cunette
Source officielleService des référés
68e55b4f0e2901d10fa38ba1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OFI IMMO 2 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle CUGNET, avocat au barreau de PARIS - #P0476 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6790899ca212a19f662df672
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [R] a déposé plainte avec constitution de partie civile contre X auprès du doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Cusset. M.
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aab8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[E] (GERANT) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aaba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] (GERANT) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officiellePage 28 sur 102