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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2301207_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
du terrain, avec des toitures en pentes, une toiture terrasse partiellement couverte et une toiture terrasse côté impasse, séparant deux volumes de construction avec toitures en pente en tuiles terre cuite
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301360_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Les couvertures seront réalisées en tuiles rondes ou similaires en terre cuite (modèle è emboîtement méridionales ou romanes) de teinte claire (paille, ocre ou légèrement rosée) avec une pente de 33 %.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110190
14 avril 2016
14 avril 2016
l'attestation de monsieur [Q] (pièce n° 16 du bordereau de communication des consorts [W] [G] en cause d'appel) était ainsi rédigée : « Je déclare avoir transporté sur mon camion des carrelages en terre cuite
Source officielle2ème chambre
DTA_2204588_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il en va de même du second avis émis par l'ABF, qui relève que " Fortement visible, en bordure d'une route principale, remplaçant des petites tuiles de terre cuite, les panneaux solaires portent atteinte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
20 juin 2012
société HERO AG est titulaire de la marque française semi-figurative « CONFI'PURE » déposée le 06 septembre 2007 sous le n° 073522924 pour désigner en classe 29, 30 et 32 les « fruits conservés, séchés et cuits
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
29 septembre 2000
stockage des tuiles pour réemploi Ens 1 3.790,00 F [* A nouveau, couverture en tuiles mécaniques Route sur liteaux neufs Compris toutes coupes d'ajustage Ens 1 14.800,00 F *] Arêtier en terre cuite
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
fours, rôtissoires, grills, appareils pour rôtir et pour griller, toaster, appareils pour décongeler et pour tenir au chaud , thermoplongeurs, autocuiseurs, appareils et fours à micro-ondes, gaufriers, cuit-oeufs
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc7
13 septembre 2006
13 septembre 2006
Madame Veuve Y... et que celle-ci aurait confié temporairement à son fils Jean-Paul (2 vases de Chine, une bassine en cuivre, un chaudron en cuivre, un fusil,2 cavaliers,3 têtes de personnages en terre cuite
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00730
29 juin 2010
29 juin 2010
part, un brevet français n° 2.604.467, déposé le 26 septembre 1986, portant sur une tuile dite « TRILLAUD », qui mentionne, en sa revendication 1 : « Tuile mécanique constituée par un carreau de terre cuite
Source officielle7ème chambre
DTA_2201069_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Les matériaux et couleurs utilisés, avec des enduits de différentes teintes grises et des tuiles en terre cuite rouge, sont également de nature à favoriser une bonne insertion dans les lieux avoisinants
Source officielleChambre 2
DTA_2101290_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il ressort de la notice descriptive du projet que l'extension de la salle communale sera réalisée avec des murs enduits de couleur ocre beige, des tuiles en terre cuite rouge, des menuiseries en bois de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101147_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
du dossier, et notamment de la notice annexée à la déclaration préalable délivrée le 13 octobre 2016, que la seule prescription concernant la toiture est une restauration « de petites tuiles de terre cuite
Source officielle1ère chambre
DTA_2001795_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
pièces du dossier de permis de construire produit par la société requérante elle-même, notamment les plans et la notice explicative que les toitures seront à deux pentes opposées, en tuile ronde de terre cuite
Source officielle7ème chambre
DTA_2202315_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ne ressort, en outre, pas des documents graphiques d'insertion versés au dossier que la couleur rouge des tuiles en terre cuite puisse être qualifiée de vive ou agressive au sens des dispositions précitées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107275_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Il résulte également de l'instruction que le commissaire de justice requis par le requérant a constaté que le boisseau en cause, situé dans le plafond de la voûte, donnait sur des pavés en terre cuite,
Source officielle3ème chambre
DTA_2103473_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
dans 3 cheminées en résine qui ne dépasseront que de 15 cm le faitage de la construction et imiteront l'aspect des cheminées alentours, recouvertes d'enduit à la chaux et surmontées de mitrons en terre cuite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00287_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La couverture doit être réalisée en tuile de terre cuite naturelle. ()". 10.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300478
29 juin 2023
29 juin 2023
usage de fabrication d'agglomérés et que l'extrait du registre du commerce et des sociétés de la locataire mentionnait les activités de « pré-fabrication de tous éléments de construction à base de terre cuite
Source officielle9ème chambre
DTA_2000350_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Le nombre des acce`s sur les voies publiques peut e^tre limite´ a` un seul dans l'inte´re^t de la se´curite´ ; lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'acce`s sur celle de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201296
8 septembre 2016
8 septembre 2016
loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000, 25, alinéa 1, du décret n° 2001-963 du 23 octobre 2001, ensemble l'article 389-6 du code civil, applicable en la cause, et la règle contra non valentem agere non currit
Source officiellePage 28 sur 51