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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0125DEC003536419
25 janvier 2022
25 janvier 2022
communauté juive, en raison, notamment, de son titre – Chutzpah Hebdo – , le terme « chutzpah » signifiant en yiddish « sans-gêne » , « toupet » ou « culot
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
8 juin 2016
contenu du coffre et avoir ligoté le couple ; que son épouse, qui avait également subi des violences, rapportait que les agresseurs l'avaient autorisée à s'habiller alors qu'elle ne portait qu'une culotte
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117036
6 février 2013
6 février 2013
Quand elle se rendit aux toilettes, elle vit sa culotte couverte de sang. Elle rapporta cette situation anormale à une policière.
Source officielle18° chambre 1ère section
65849123e41137cbf9fc8308
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 1ère section N° RG 21/06227 N° Portalis 352J-W-B7F-CULOG N° MINUTE : 1 ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02774
7 janvier 2020
7 janvier 2020
ici en face de moi qui a fait un cadeau à EDT NJ [en fait Engie] » ; « j'ai l'impression d'avoir créé, comment dirais-je, un malaise au sein du gouvernement » ; « Qui est le ministre qui a baissé sa culotte
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600259_20260110
10 janvier 2026
10 janvier 2026
donner son accord pour la réception du colis adressé par sa mère à la SEP91, et à défaut, qu’elle lui fournisse l’équivalent du contenu du colis (à savoir deux pyjamas, dix paires de chaussettes, sept culottes
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86440
26 février 2003
26 février 2003
SUR QUOI, Attendu que les éléments du dossier révèlent que Monsieur X... était hospitalisé à PARIS, à l'hôpital PITIE SALPETRIERE du 09 au 15 septembre 1986 ; qu'il lui était administré six culots globulaires
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c305
11 mars 2008
11 mars 2008
Alors qu'elle se trouvait dans la chambre, Philippe X...l'avait poussée sur le lit, avait tenté de l'embrasser puis, après lui avoir baissé son pantalon et sa culotte, lui avait introduit un doigt dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd3f
4 mai 2011
4 mai 2011
suit la phrase suivante rédigée en gros caractères rouges " Passe le message à Y... qu'elle se mette en petite jupe, talon et pas de culotte... je lui faire une levrette de la mort ! ! !
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0713JUD002863795
13 juillet 2004
13 juillet 2004
Le 10 décembre 1992, Cuma Akgün, un commerçant de Mersin, informa la police de la visite d’une personne qui lui avait demandé le paiement d’une rançon pour refus d’exécuter une décision du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102962_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
enregistrés le 20 janvier 2022, le 28 janvier 2022, le 2 mars 2022 et le 31 mars 2022, ces deux derniers n'ayant pas été communiqués, la coopérative d'utilisation de matériel agricole vitivinicole (CUMA
Source officielle5ème chambre
DTA_2310450_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
E... s’est s’acquitté de participations forfaitaires et de franchises médicales, pour un montant de 205 euros, et qu’il a supporté un reste à charge lors de l’achat de culottes de protection, partiellement
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00340_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00638_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.
Source officielle2ème chambre
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3 octobre 2018
3 octobre 2018
Représentée par Me Stéphane CULOZ de la SELARL SCAVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Anne-Marie Z... épouse A... [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10263
11 mars 2020
11 mars 2020
." ; - « J'ai un Monsieur à côté de moi dans le train qu'il doit avoir bouffé la culotte de sa femme tellement il pue la bouche » ; "Arrête le Ricard ils sont où les fichiers" ; - " V... tu as bu de l'alcool
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301403
1 décembre 2010
1 décembre 2010
de 893. 351, 24 euros hors taxes des façades (la société PIERRE DE TAILLE HAUSSMANIENNE) ; que la société UNI MARBRES a proposé plusieurs devis à l'expert correspondant 1° pour les pierres posées en culotte
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462
7 septembre 2016
7 septembre 2016
dont se disait victime Mme U... avaient été faits par surprise, sans son consentement, quand il ressortait des propres déclarations de l'intéressée qu'elle avait accepté de baisser son pantalon et sa culotte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Lemortc/France
ECLI:CE:ECHR:2001:0426JUD004763199
26 avril 2001
26 avril 2001
A cette occasion, elle subit des transfusions sanguines de cryoprécipités et de culots globulaires. 7.
Source officiellePage 28 sur 62