lecture de l'ensemble de l'attestation, il apparaît ainsi que le relève le premier juge, "qu'il n'est pas impossible que l'attestation de Mme X... soit le reflet de ce qu'elle a constaté ou de ce qu'elle crut

société concernée, n'y imposaient pas la création d'un ouvrage dénivelé de type passerelle ou sous terrain ; que les juges retiennent, d'une part, que la société SNCF Mobilités avait été informée des craintes

Tableau marqué par un fonctionnement ancien interprétatif et persécutif, centré sur le conjoint et la fille, avec convictions d'être surveillée et écoutée, crainte d'intrusion au domicile, accusations

Alors que certaines études montrent que les dépressions sont nombreuses chez les Témoins de Jéhovah, le père de famille craint en fait "le pire pour la sécurité physique et psychologique" de ses deux filles

Alors que certaines études montrent que les dépressions sont nombreuses chez les Témoins de Jéhovah, le père de famille craint en fait "le pire pour la sécurité physique et psychologique" de ses deux filles

aggravante précitée ; que, néanmoins, il doit être rappelé que Jean-Michel X... est né en 1953 en sorte qu'il existait entre lui et la victime une grande différence d'âge pouvant entraîner une certaine crainte

violence ; qu'à cet égard il convient de souligner que de nombreuses personnes entendues par les enquêteurs ont dès le début de la procédure fait part de la peur qu'elles avaient à témoigner et de leur crainte

En date du 1 er février 2021, BW régularise les Conditions particulière d'un contrat de location d'un véhicule Volkswagen Crafter Van, pour une durée de 36 mois et un loyer mensuel (loyer financier + prestations

outre l'indemnisation due aux parties civiles ; "aux motifs que la matérialité du dépôt de déchets dans des conditions contraires aux dispositions de l'article 2 de la loi du 15 juillet 1975, du creusement

aurait entrepris la construction d'un hôtel quatre étoiles qui n'aurait pas été achevé, réalisé des serres horticoles dont la société d'exploitation a déposé le bilan du fait du voisinage d'un ancien crassier

.) ; que selon l'article L. 212-4 du Code du travail alors applicable, "la durée du travail ... s'entend du travail effectif à l'exclusion du temps nécessaire à l'habillage et au casse-croûte, ainsi que

propres constatations de l'arrêt que le jeune homme s'était soumis à la volonté de son père "par l'effet d'une autorité naturelle dont il précisait qu'il s'agissait d'un mélange de respect, d'amour et de crainte

d'annulation des candidatures uniques qui ne respectent pas ces dispositions, qu'aucune autre organisation syndicale n'a participé aux négociations du protocole d'accord préélectoral, de sorte que la crainte

l'après-midi du 25 janvier 2006 déposé oralement et séparément, dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure pénale et après avoir prêté serment "de parler sans haine et sans crainte

neurologiques graves ayant atteint le chien de Fabrice Y... ont nécessité son euthanasie le 21 août 1998 ; que les faits reprochés à José X... ne sont pas révélateurs de sévices graves ni d'acte de cruauté

faits sont constitutifs du délit d'escroquerie alors qu'ils se sont accompagnés d'une machination consistant en dépôt de vers dans la salle à manger et sur le matelas de la victime pour faite naître la crainte

à la partie civile, sans s'expliquer sur le fait expressément souligné par elle que la déclaration de sinistre avait eu pour objet et pour effet de discréditer immédiatement son étude, de semer la crainte

; qu'à défaut d'intention coupable, sa relaxe sera confirmée ; que Mlle X... prétend, à tort, avoir agi sous l'empire d'une force ou d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister, à savoir la crainte