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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613721b9cd580146773f68aa
1 juillet 1992
1 juillet 1992
Z... et la société Citroen ; qu'en particulier, concernant ce dernier document, soit la cour d'appel y a lu quelque chose qui n'y figure pas à savoir la reprise par M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240407ca18b0008e583d8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par requête déposée le 9 mars 2022, la succession de Mme [S] [R], se déclarant propriétaire d'un véhicule Citroën Berlingo détenu par la SARL LVP, a revendiqué celui-ci auprès du liquidateur qui a refusé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201181
9 juillet 2015
9 juillet 2015
qu'il est dirigé contre le ministre chargé de la sécurité sociale ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 10 juin 2014), qu'Hervé X..., salarié de la société PSA Peugeot Citroen
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd4ff31ecb9d9326c500
9 avril 2024
9 avril 2024
Adresse 1] représentée par Me Philippe PETRETO, avocat au barreau de LYON FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 27 septembre 2018, [V] [K] a fait l'acquisition d'un véhicule de marque Citroën
Source officielleciv1
613724b0cd580146774178fe
30 janvier 2007
30 janvier 2007
X..., qui refusait de payer à la société Citroën (la société) la somme qu'elle lui réclamait au titre de réparations effectuées sur son véhicule automobile, l'a assignée en restitution de celui-ci ; que
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54a57
15 janvier 1970
15 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES CITROEN FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, TOUT EN CONSTATANT QUE L'USINE CITROEN D'ASNIERES-GENEVILLIERS DEPENDAIT, AINSI QUE D'AUTRES USINES DE
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007885662
4 décembre 1995
4 décembre 1995
Piveteau, Commissaire du gouvernement ; Sur l'intervention de la société des automobilies Citroën : Considérant que la société des automobiles Citroën a intérêt à l'annulation du jugement attaqué ; qu'ainsi
Source officielle11e chambre
60370baf831271a65fcfe131
18 juin 2015
18 juin 2015
N° 13/01669 AFFAIRE : [B] [D] C/ SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Versailles
Source officielle11e chambre
60370baf831271a65fcfe13e
18 juin 2015
18 juin 2015
N° 13/01688 AFFAIRE : [A] [Q] C/ SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Versailles
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000764_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Les consorts B font valoir que, lors des travaux d'aménagement et de restructuration urbaine dans le quartier de la Butte Citronnelle, la société SODEGIS a empiété sur leur propriété sans leur accord en
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE ILKLEY FINANCEc/SA CREDIPAR
6253caa3bd3db21cbdd8b9e8
19 mai 2008
19 mai 2008
769,08 Euros - indemnité de résiliation 76 476,91 Euros Le 18 janvier 2005 le tribunal de commerce de Nancy a arrêté le plan de redressement par voie de cession au profit de la société commerciale CITROEN
Source officielle11e chambre
615e0e7fc25a97f0381f573b
22 mai 2014
22 mai 2014
N° 13/01776 MHM/AZ AFFAIRE : [F] [L] épouse [J] C/ SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01593
24 septembre 2014
24 septembre 2014
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 8 avril 2014 la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat des sociétés Peugeot SA et Peugeot Citroën
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4f3
25 janvier 1972
25 janvier 1972
DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE PUBLISERVICE, A ETE CHARGEE DES OPERATIONS DE PUBLICITE DE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES PANHARD ; QU'A LA SUITE DE LA FUSION DE LA SOCIETE PANHARD AVEC LA SOCIETE CITROEN
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627662
26 février 1990
26 février 1990
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 janvier 1981 et 27 mai 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Anonyme "AUTOMOBILES CITROEN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01160
3 décembre 2013
3 décembre 2013
automobiles et Sevel Nord, Peugeot Citroën Poissy et Peugeot Citroën Rennes, Eurofactor, Bourbon automotive plastics Morteau venant aux droits de la société Fabi automobile et Bourbon automotive plastics
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300853
23 juin 2009
23 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 23 novembre 2007), que la SCI Les Citronniers a consenti, le 1er septembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210066
25 janvier 2018
25 janvier 2018
somme de 72.911 euros et, statuant à nouveau, D'AVOIR dit que l'avantage en nature résultant pour les salariés de la société exposante de remises tarifaires sur l'achat de véhicules de la SA Peugeot Citroën
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200143
7 février 2008
7 février 2008
automobiles ont été embauchés par la société Sense et qu'ils exercent toujours leur activité au sein des trois établissements de Peugeot Citroën automobiles avec les mêmes moyens de production, sans que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200144
7 février 2008
7 février 2008
automobiles ont été embauchés par la société Sense et qu'ils exercent toujours leur activité au sein des trois établissements de Peugeot Citroën automobiles avec les mêmes moyens de production, sans que
Source officiellePage 28 sur 217
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