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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2416635_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Le rapport de Mme Chauvet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c1b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CLEOVAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE BERRE BOIVIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dbd
16 janvier 2021
16 janvier 2021
né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Établissement 1] Ayant refusé de se rendre à l'audience de ce jour représenté par Me Joseph CHEUNET
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2526614_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Es Saadi, représentant Mme A....
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2519052_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le rapport de Mme Chounet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D... C..., ressortissante ivoirienne née le 1er janvier 1990 et M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2524538_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Mme Chounet, première conseillère, a lu son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2500888_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Bonneau, substituant Me Hafdi, avocate de M. A.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c5222d
7 avril 1994
7 avril 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 1990), qu'embauchée par la société Chaumet le 4 juillet 1968, et reprise par la société nouvelle Chaumet, Mme X... a été mise à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01656
29 septembre 2016
29 septembre 2016
CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1656 F-D Pourvoi n° U 15-18.132 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01303
30 juin 2016
30 juin 2016
CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1303 F-D Pourvoi n° R 15-16.933 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01298
30 juin 2016
30 juin 2016
CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1298 F-D Pourvoi n° F 15-10.783 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. I....
Source officielle1ère Chambre
68660f84bbe0ac41ca81b197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE Madame [Z] [P] veuve [T] née le 17 mai 1939 à [Localité 3] - BELGIQUE [Adresse 6] BELGIQUE Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officielle1ère Chambre
6538b4317ffc2c8318ee01db
24 octobre 2023
24 octobre 2023
WEEGER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC APPELANTS ET : Madame [W] [Y] née le 26 Janvier 1961 à [Localité 7] (22) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01265
19 septembre 2018
19 septembre 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1265 F-D Pourvoi n° Z 17-10.233 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00328
6 mars 2019
6 mars 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 328 F-D Pourvoi n° E 17-31.766 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00207
13 février 2019
13 février 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 207 F-D Pourvoi n° D 17-31.420
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00485
20 mars 2019
20 mars 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 485 F-D Pourvoi n° Q 16-25.239 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02198
23 novembre 2016
23 novembre 2016
CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 2198 F-D Pourvoi n° X 15-22.298 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01805
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02272
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Chauvet, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction
Source officiellePage 28 sur 472