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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6375e50019047edcd18ff15c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2a05d6f7f678d495e4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 février 2024, Madame Valérie DE LARMINAT, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ae53fca3659f6723c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officielle6e chambre
64ba21ed354f98d9699d500f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : E N° RG : 19/00085 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandra JONGIS Me Catherine
Source officielle6e chambre
651fa5cfc601f08318991a41
5 octobre 2023
5 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
651fa5d4c601f08318991a71
5 octobre 2023
5 octobre 2023
637 et Me Arnaud TESSIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2023, Madame Catherine
Source officielle6e chambre
64a7b25e3bcaf505db696b6f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LMS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 avril 2023, Madame Catherine
Source officielle6e chambre
64a7b2673bcaf505db696bcf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E082 INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Avril 2023, Madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702981e733ee26982f09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Sylvain LEBRETON, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Madame [T] [H] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie-Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
de Tolbiac 75013 PARIS agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Catherine
Source officielle6e chambre
652f79b9b053208318995d01
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
64a7b25f3bcaf505db696b7d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
6708c066445a086e2bcee1c7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
6708c06a445a086e2bcee20b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60225e825af6775f8f449850
3 février 2021
3 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller Greffier lors
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60320ae7f5e346430d5a3a97
14 mai 2018
14 mai 2018
cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentées par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Olivia RISPAL-CHATELLE
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Raymond, Paul, Charles BR..., demeurant à Paris (16e), ..., 73°/ Mme Annie, France XAO..., épouse NI... FM..., demeurant à Chatel Guyon (Puy-de-Dôme), lotissement Fonfrède, 74°/ M.
Source officielle6e chambre
6375e51419047edcd18ff172
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22de53fca3659f6727a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
: 39 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 octobre 2024, en présence de Madame Sandrine ALOZY,juriste-assistante, devant Madame Catherine
Source officiellePage 28 sur 37