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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6160964d41ad74d62c181897
20 juin 2011
20 juin 2011
La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d2fa
6 mai 2009
6 mai 2009
C / SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SA CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP TOLLINCHI SCP BLANC réf Décisions déférées à la Cour : Jugements du Tribunal
Source officielleciv2
é et les productions, que, pour avoir paiement d'une créancec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2011:C200256
10 février 2011
10 février 2011
X... n'était pas dénoué, la société Cardif assurance vie, en versant les fonds à M.
Source officiellecomm
613720c1cd580146773ee1b5
14 juin 1988
14 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CARTIER, société anonyme, dont le siège social est à Paris (2ème), ..., représentée par son président-directeur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208599_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303279_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310872_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509374_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511361_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01454
24 septembre 2015
24 septembre 2015
a 16 mois jamais réclamé l'indemnité contractuelle compensant son assujettissement à la clause de non sollicitation, bien que cette somme devait être en principe versée spontanément par la société CARTIER
Source officielle3e chambre
615e0e49c25a97f0381f5473
22 janvier 2015
22 janvier 2015
CARDIF ASSURANCE VIE est redevable au titre de la garantie décès souscrite par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00265
11 février 2015
11 février 2015
Cartier technologies, appartenant au groupe Savoy international, a ,après avoir été promue en janvier 2010 au poste d'acheteur composants électroniques, été licenciée pour motif économique le 15 octobre
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a605
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Il s'agit donc d'une répétition à l'identique de celui déjà survenu, selon les propres déclarations de la société Cartier, en 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92571
24 juin 2015
24 juin 2015
, dénommé Résidence Sainte Marie de Cardo.
Source officielleChambre 1-2
5fda9e13ddf6ae2e6abac323
13 juin 2019
13 juin 2019
En conséquence, cette désignation n'avait pas lieu d'intervenir au contradictoire de la SARL Citya Cartier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C300341
4 avril 2007
4 avril 2007
la demande de la société Gestion Pierre Cardin, l'arrêt retient que l'appréciation du bien-fondé de la demande d'expulsion suppose préalablement tranché le litige opposant par ailleurs les parties quant
Source officielle5ème chambre 2ème section
67081b1d89f19e8c50f8d59b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CARDIF ASSURANCE VIE, par le biais de son conseil, se désiste de l’instance et de l’action engagée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10448
19 mai 2016
19 mai 2016
Par ailleurs, Monsieur [E] a quitté la CARMI en 1991, pour aller travailler chez un nouvel employeur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200527
3 avril 2014
3 avril 2014
au 1er mai 2007 ; que dès lors la Carmi-est, entité juridique distincte créée par arrêté du 30 juin 2006, était un nouvel employeur pour M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200548
3 avril 2014
3 avril 2014
au 1er mai 2007 ; que dès lors la Carmi-Est, entité juridique distincte créée par arrêté du 30 juin 2006, était un nouvel employeur pour M.
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