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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee54
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa544c601f083189916a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Logement, Société anonyme au capital de 1.259.850.270,00 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le N° B 302.493.275 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508279_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 20 août 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604532_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200517_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant le GAEC de l'Ardoise. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108145_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant la SCEA du Château d'eau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108585_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108670_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102845_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me de La Porte des Vaux, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202072_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant l'EARL Begot David. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100892_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104175_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Duca, représentant la SAS Pani, et de M. B, représentant le département de l'Isère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404599_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc57
4 avril 2025
4 avril 2025
auprès de la société AIG Europe Limited, et la société Caloon a sous-traité ses prestations à la société Meneo François.
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c42498
18 janvier 1977
18 janvier 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE CALLOU FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR FIXE LE LOYER DU BAIL COMMERCIAL RENOUVELE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1972 CONSENTI A BECHET, EN FAISANT APPLICATION DES
Source officielleChambre 2-4
69d3bb4ccdc6046d474c9a18
9 avril 2025
9 avril 2025
. : P202403630 * SELARL ASTEREN en la personne LRAR: -Mme [U] [N] Mme [E] [W] (RS) * SELARL AJILINK LABIS CABOOTER en la personne de Me [L] [T] de Me [D] [A] * Parquet SAS LIZYBIZ [Adresse 1]
Source officiellecr
613724e8cd580146774195bc
22 juillet 1987
22 juillet 1987
; aux motifs que melle V. ne peut être considérée comme une passagère transportée, blessée au cours d'un trajet en véhicule automobile, alors qu'il résulte de l'enquête que, s'étant assise sur le capot
Source officielleAUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL
69b21fe3cdc6046d475ab830
11 février 2026
11 février 2026
Bruno CALLOU JUGES : M. Bruno STENE M. Frédéric COLAS GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Lynda IMLOUL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE DU 11/02/2026 : PRESIDENT : M. Bruno CALLOU M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00366_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
l'État le versement à Me Calonne de la somme de 1 000 euros.
Source officiellePage 28 sur 1596