X..., engagé le 12 février 1996 par la société Afi Europe, en qualité d'attaché commercial, a, le 13 avril 2004, été déclaré, par le médecin du travail, inapte au poste de magasinier cariste, avec mention

que si ce dernier avait ralenti en raison du premier accident, il n'était pas à l'arrêt quand le véhicule Citroën BX les a dépassé; que ce témoignage est confirmé par Philippe H..., conducteur du camion

collègue malade ; que le grief de défaut de personnel pour remplacer celui-ci n'est donc pas fondé ; qu'il n'est pas démontré, en l'absence de tout élément technique d'appréciation, que sa licence de cariste

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Sovam a vendu un camion

B C A, représenté par me Caliot demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 septembre 2020 par laquelle la commission de prime de Noël auprès de la caisse d'allocations familiales de la Vendée

R... mettant à sa disposition un camion à deux places et s'acquittant des frais, que le 8 juin 2009, lors d'un transport d'une pouliche de M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° T 01-17.362 formé par : 1 / le syndicat des copropriétaires de la Résidence Sadi Carnot

auquel il est expressément référé pour un plus ample exposé ; qu 'il suffit de rappeler que le 22/10/2002 à 19 heures, à Villemandeur (45), le véhicule Renault Scenic de Guy Y... était accroché par un camion

marchandises prohibées et l'a condamné au paiement d'une amende douanière de 77.700 euros ; "aux motifs que Lampros X... a lui-même déclaré que les cartons de jeans litigieux avaient été mis dans son camion

laquelle se trouvait placée sous scellés de douanes ; qu'il se voyait confier des documents administratifs (T.I et autres) à destination de Roissy ; Considérant que, le 2 juin 1989 au matin, le camion

prononcées ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'"il résulte tant des procès-verbaux que des éléments versés aux débats par le prévenu (notamment les différentes feuilles de route) que ce véhicule (camion

], le vélo Btwin noir, le vélo Mercedes BENZ, la moto DURT (rouge et noire) et les skis Dynastar, -débouté madame [J] [R] de sa demande de distraction à son profit des biens ci-après désignés : le camion

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors d'un contrôle routier, les gendarmes ont constaté que le conducteur d'un camion

que la demande d'expertise présentée par la société Aoste holding, quant aux opérations antérieures à la cession concernant les établissements Calixte, la société Calixte export, la société Lhoste, ainsi

Narwam X..., ayant contraint successivement deux autres camions à freiner, le premier conduit par M. Y..., le second conduit par M.

. ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que le camion de ramassage du lait produit par les époux X..., adhérents à l'Union laitière

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hexagone Santé Méditerranée et de la SCI Bonnefon-Carnot par le groupe Elsan

relative à une saisine et demande de mesures conservatoires présentées par la société SEVIC à l'encontre de la société MAN camions & Bus