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5 314 résultats pour « Burtin Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae3e

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Quartier Satory 78034 VERSAILLES représentée par Me Pascal BATHMANABANE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me A..., avocat au barreau de PARIS ------------------------- Par acte du 19

Source officielle

Page 28 sur 266

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CA

Chambre 4-6

69ef2039cdc6046d47b06961

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2026, Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f4fcdc6046d4709bc89

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92542

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

X... s'est trouvé en arrêt de travail pour dépression réactionnelle à l'environnement professionnel ou " burn-out ".

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f19a10cdc6046d47ede183

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 28/04/2026 COPIES aux PARTIES [B], [O], [Q] [D] [U], [T], [E] [L] la SCP PASCAL-VERRIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

avocat plaidant INTIMEE SA LABORATOIRES CRINEX agissant en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210187

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[P] [O] ont tous deux affirmé en juin et août 2011 avoir fauché le foin et ramassé la récolte sur lesdites parcelles sous la directive de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300380

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

des parcelles litigieuses.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f16cdc6046d4709b838

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfea7404cfa73fa4bc4b

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b993ea43407b9fbc3bb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 octobre 2025 par Nathalie VASSORT, Magistrat au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303057_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Sakashvili qui substitue Me Traversini, représentant Mme A. 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204895_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de12

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

C/ Philippe Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2f

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Pascal X... né le 31 Août 1959 à QUIMPER (29000) ... 29950 BENODET assisté de Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Joëlle Y...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001909_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

En ce qui concerne les classements de parcelles : 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

égulièrement appelc/Monsieur Pascal B

6253c8fdbd3db21cbdd86ea5

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

Pascal Z..., ... par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me El-Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY SA Z... & ASSOCIÉS GRANIER, dont le siège social est situé au 5 Boulevard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e03

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Pascal Y...

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008122352

Admin. suprême

6 février 2002

6 février 2002

Pascal Z..., demeurant 17, rue du Bois de Bailly, à Passy (89510) ; M.

Source officielle