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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2309073_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405600_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, représentant Mme A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405673_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Yegba Hot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405777_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408521_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414117_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTroisième Chambre
69cd722acdc6046d47c7f6dc
1 avril 2026
1 avril 2026
532 dont le siège social est situé [Adresse 2] SAINT-CYR-L’ECOLE et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Grégory BOREL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311894_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, Mme C A, représentée par la SCP Borel et Del Prete, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41ec0
23 juin 1976
23 juin 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, LE CAMION SEMI-REMORQUE DES ETABLISSEMENTS BOREL, CONDUIT PAR BOUTON, SE RAVITAILLAIT EN CARBURANT A UNE STATION-SERVICE
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6b28
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Rémy G..., demeurant Le Zola, bâtiment D2, chemin Borel, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1992, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101413_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, la société Borflex Corvol, représentée par Me Borrel, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de la Nièvre
Source officielleAudience d'ouvertures de procédures collectives
69e546a3cdc6046d47d55971
2 avril 2026
2 avril 2026
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL
Source officielleAudience d'ouvertures de procédures collectives
69e54c7bcdc6046d47d5c764
2 avril 2026
2 avril 2026
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL
Source officielle6e chambre
60331448a4ea76862cfce207
3 octobre 2017
3 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1984:340
8 novembre 1984
8 novembre 1984
. # Arie Botzen et autres contre Rotterdamsche Droogdok Maatschappij BV. # Demande de décision préjudicielle: Kantongerecht Rotterdam - Pays-Bas. # Maintien des droits des travailleurs en cas de transferts
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:58
7 février 1985
7 février 1985
#Arie Botzen m.fl. mod Rotterdamsche Droogdok Maatschappij BV.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Kantongerecht Rotterdam - Nederlandene.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
, expert comptable du groupe OTC, en coopération avec les majoritaires ; que l'article 2.2.3.2 a prévu que le cabinet Borel devra transmettre une copie des bilans 2012 aux majoritaires et à l'acquéreur
Source officielle20e chambre
63577c9e21f86b05a77f6ee5
22 octobre 2022
22 octobre 2022
Portalis DBV3-V-B7G-VPFN Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL
Source officielleTaxes et dépens
635b7204b201587f74be0374
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/03143 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE26 du 27/10/2022 [S] [H] C/ BOREL O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL
Source officiellePage 28 sur 172