profession d'avocat, ensemble le principe général du droit électoral imposant la signature de la liste d'émargement par les membres du bureau de vote et le principe général du droit électoral qui tient pour blancs

R... confirmait que « les plaies observées et lésions provoquées par l'arme blanche ont été à l'origine d'un saignement important ayant occasionné la mort ; que, pour autant, il ne s'agit pas de lésions

s'ils ont facilité "la préparation ou la consommation du crime ci-dessus spécifié contre la personne de Jean-Charles X... en lui transmettant volontairement et en toute connaissance de cause l'arme blanche

des responsabilités et la souscription des contrats d'assurance pour lesquels il percevait une commission; que Jean Le Gall, dont le rôle dans la constitution et la gestion des sociétés Ker Mas et Blanche

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Pôle santé Léonard de Vinci, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la clinique des Dames blanches

[L] et [B], salariés de l'association Les Papillons blancs du Finistère, sont titulaires depuis le 31 décembre 2015 d'un compte épargne-temps. 3.

B... , agissant comme avocat du Crédit mutuel Savoie Mont-Blanc, a adressé au liquidateur une « déclaration complémentaire de créance » relative au solde du compte courant pour un montant de 56 759,79

TVA éludé s'était élevé à 150 441 francs (22 934, 58 euros) et pour l'année 1998 à 56 564 francs (9 080, 47 euros) ; que le prévenu, pour contester les minorations, faisait valoir que la SNC du Chemin Blanc

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er mai 2000 en qualité de psychologue par l'association APEI Les Papillons blancs

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 novembre 1991), que la société S 13, titulaire de la marque Poivre blanc, a assigné

le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Dijon, 11 janvier 1990), que le bois des Chaumes, situé sur les territoires des communes de Sainte-Marie-la-Blanche

dit que les sommes à restituer par suite de l'infirmation du jugement porteraient intérêts au taux légal à compter de la signification de l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / qu'une marchandise bloquée

X... et Mme Y... qui commercialisaient des maillots de bain sous le nom de "shiva blanc" ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

, répondait : "je viens de l'Amérique, je vois ce que c'est que le lobby juif en Amérique, l'influence sur le Congrès, l'influence sur la Maison-Blanche, l'influence sur tout, même les décisions de Clinton

Z..., premier clerc de l'office notarial de la SCP Ginesty et Combarieu (la SCP) un chèque en blanc de 450 000 francs ; que M.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUILLET 2021 L'Association des parents et amis d'enfants inadaptés Les Papillons blancs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par AFDPED les Papillons Blancs, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que M. et Mme X... ont été administrateurs de la société de droit suisse Mont Blanc