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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

616301414c6681071edf66c4

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2200212_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 avril 2022, le Parc amazonien de Guyane, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200777_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2022, le centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501287_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 24 août 2025, le centre hospitalier de Cayenne agissant pour le compte du GHT de Guyane, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
CC

soc

6079b2099ba5988459c55627

Cassation

4 janvier 1974

4 janvier 1974

LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT; ATTENDU QUE LA SOCIETE DART-EUROPE ASSURE POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6db2cdc6046d47f7f110

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024016542 PC : 2024J1315 Sté SWY LIFE Institut soin et beauté, centre de formation beauté, achat de et vente de produit cosmétique [Adresse 1] Siren : 880896378 2020B00215 MAINTIEN DE LA PERIODE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00095

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513510_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, la SCI Beauté 42, représentée par Me Pouderoux, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24694cdc6046d47ffff1c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 DEBITEUR SAS INSTITUT DE BEAUTE DES LILAS Activité : exploitation d'un institut de beauté, réalisation de tous

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69bd18c2cdc6046d474f30f8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] [H] 7 PL lle de Beauté 06300 Nice Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 27 janvier 2026 Greffier lors des débats : Me

Source officielle
CC

soc

613722b3cd580146774004fe

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Chiens Beauté", société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071d3cdc6046d47d0765d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE : Par acte de cession de fonds de commerce en date du 7 janvier 2025, Madame [P] [M] et Monsieur [R] [M] ont cédé à la SARL CAMILLE INSTITUT un fonds de commerce d'institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c364c2cdc6046d47d8ca32

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

, notamment pour enfants et adolescents, dont soins esthétiques et de bien-être, institut de beauté, manucure, pédicure, soins aux technologies modernes, conseils en beauté, coiffure, maquillage et vente

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2011:45

droit européen

14 avril 2011

14 avril 2011

Clausule om overeenkomst te beëindigen wanneer functionaris niet wordt geplaatst op reservelijst van vergelijkend onderzoek – Algemene vergelijkende onderzoeken BHIM/AD/02/07 en BHIM/AST/02/07 – Bezwarend besluit

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321aad9e4ea48318f5abed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mme [G] est la gérante, un centre de beauté situé à [Localité 8].

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2300247_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SAS Odyssée de la beauté a présenté des observations en réponse aux moyens d’ordre public le 21 novembre 2025.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4289f19e8c50fa419b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9dac432ce7d11a6ff66

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00365

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Investissement et conseil, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Duralex

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10749

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Vy & Co, Holding Cjm et Résine Stone Color, de la SCP Waquet, Farge et

Source officielle