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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720facd580146773effa0
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers ; Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613720bccd580146773edf6e
10 mai 1988
10 mai 1988
Bernard, Barat, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Béquet
613720c3cd580146773ee309
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Jouhaud, Camille Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, conseillers ; Mme Crédeville, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613721d8cd580146773f8087
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, MM. Y..., Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe5
12 avril 2011
12 avril 2011
10 ans et 10 mois-activité de retouches des tracteurs agricoles durant 2 mois-montage des tracteurs durant 5 mois-montage des trains avants durant 3 mois-montage transmission durant 6 mois-service contrôle
Source officielleChambre 3-2
5fda8f65841f0a1f1abce1cb
20 juin 2019
20 juin 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
RG N : 10/ 00585 AFFAIRE : Bernard X..., Denise Y...épouse X...
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2209505_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 décembre 2022 et le 23 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
10 février 2011
audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Thomas OBAJTEK, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES SELAS BERNARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01225
4 décembre 2012
4 décembre 2012
respectives des parties et leurs moyens ; que cet exposé peut revêtir la forme d'un visa des conclusions des parties avec l'indication de leur date ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SELARL Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ee
28 avril 2014
28 avril 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304912_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces enregistrés les 28 juillet, 2 août et 16 août 2023, la SAS 24 Sainte Claire, représentée par Me Bernard Duguet demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cd
23 mai 2016
23 mai 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a71
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Bernard (frère), Madame Z... (mère) Madame Z...-A... (soeur) et le 23 novembre 2004 Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b5
3 février 2014
3 février 2014
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100483
30 juin 2021
30 juin 2021
Sur le rapport de Mme Dazzan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Initial, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff46
3 décembre 2012
3 décembre 2012
X..., elle a connu une période de stabilisation et n'a pas été hospitalisé durant 2 années.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Sur l'identité du successeur de la société BERNARD ET COMPAGNIE : Les premiers juges ont considéré que le marché passé entre la société BERNARD ET COMPAGNIE et [N] [G] n'était plus dans le patrimoine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310497
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Bernard X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 2018, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9112a
10 février 2014
10 février 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, conseillère chargés d'instruire l'affaire.
Source officiellePage 28 sur 229