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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497452.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b5fd
28 novembre 1972
28 novembre 1972
A FAIT VALOIR QUE BENJAMIN Y..., PERE DU DEBITEUR PRINCIPAL, QUI S'ETAIT EGALEMENT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE SON FILS AU PROFIT DE LA BANQUE AVAIT, LE 15 OCTOBRE 1962, AUTORISE LE CREDIT DU NORD A ENCAISSER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69676f79cdc6046d473ebe50
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Appelant : Monsieur [Z] [P], représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025055 Intimées : Société [4], représentée par Me Benjamin
Source officielleSaisies immobilières
673f8815d88ba22ff74f9a18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civiles d’exécution ; CRÉANCIER POURSUIVANT Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic la société SYNDIC ONE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d43
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/14569 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBRV Mme [M] [T] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ
Source officiellecr
Saint-Nazairec/Mme Francine A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00099
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Benjamin B... des chefs d'escroquerie, faux et usage ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007974735
11 juin 1997
11 juin 1997
Benjamin X... demeurant ... ; M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007974742
11 juin 1997
11 juin 1997
Benjamin X... demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
613721d0cd580146773f79b2
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Benjamin X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
61372476cd58014677415b26
8 février 2005
8 février 2005
Benjamin X... avait assuré tous les jours l'ouverture et la fermeture des portes du passage et que la SCI était redevable du prix de ce service conformément au règlement administratif et au règlement intérieur
Source officielleCour d'Appel
DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Jonathan X
6253cd07bd3db21cbdd9212f
9 mars 2015
9 mars 2015
Le 11 mai 2007, M Jonathan X... à l'intérieur d'un établissement scolaire, a été victime de coups de poing portés par M Benjamin Y....
Source officiellePS élections pro
66104196c9ea95b316fe1bdf
4 avril 2024
4 avril 2024
BM&A, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0044 S.A.S.
Source officielleChambre 1-7
68ef2dc78a85971c3ac20120
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[T] supportera la charge des dépens de la présente procédure d'incident, dont distraction au profit de Maître Benjamin Naudin.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa598c601f0831899184e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SPORT VISION ASSOCIES Représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Association LE CLUB DES MARSEILLAISES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66a098fc2be3e083f4fad444
23 juillet 2024
23 juillet 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin
Source officielleREFERES
6a16174bcdc6046d470924db
26 mai 2026
26 mai 2026
ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00231 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C54CC Minute n° Copie exécutoire le 26/05/2026 à Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93195
20 avril 2016
20 avril 2016
François RACHOU, Premier président, et Madame Micheline BENJAMIN, conseiller chargés du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 01
69d00870cdc6046d4704f832
3 avril 2026
3 avril 2026
Mme [Z] [K] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 07
69a3e695cdc6046d471dde83
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb732f5f3246ff381562
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[O] [I] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Benjamin DURAND - [Adresse 1] ; non comparant Représenté par Me Benjamin DURAND, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 28 sur 445