Gérard X... les 23 février 2007 au titre du prêt consenti à la SARL Bati Bat pour 38.500 euros et 10 mars 2007 au titre du prêt consenti à la SARL Bati Bat pour 45.000 euros, d'AVOIR en conséquence débouté

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 octobre 2014), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 9 octobre 2013, pourvoi n° 12-21.008), que M. et Mme [Y], ayant acquis un terrain à bâtir

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 novembre 1998), que, suivant un acte du 11 août 1992, les consorts A... ont vendu un terrain à bâtir

On 8 December 2011 the Batumi City Court confirmed the revocation decision.

(la société de vétérinaires) exerce son activité ; qu'à la suite d'un contentieux relatif au réaménagement de l'entrée du magasin Castorama et de l'édification par elle d'un bâtiment « Bati center », la

que la société civile immobilière AMF Promotion (la société AMF) a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Actes 4, entrepris la construction d'un immeuble ; que, soutenant que la société Aménager bâtir

[G] a été engagé par Mme [K], exerçant sous l'enseigne Bati activ, le 19 mars 2008, en qualité de manoeuvre. 2.

du Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 10 juin 1994), que les époux X..., assurés par la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Réunion (CRAMAR), ayant fait bâtir

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 juillet 2020), M. et Mme [W] ont conclu avec la société Bati Sud-Est un contrat portant sur la construction d'une maison d'habitation.

L'APPLICATION, SE BORNENT A PREVOIR, FACE A L'EVOLUTION FUTURE DE L'AGGLOMERATION DE SAINT-NAZAIRE, QUE DES "COUPURES VERTES" SERONT AMENAGEES "NOTAMMENT ENTRE L'EXTENSION NAZAIRIENNE ET L'ENSEMBLE BAULOIS

le jugement du tribunal administratif de Paris du 30 juin 1999, ensemble la décision de la directrice des musées de France par laquelle l'Etat a exercé son droit de préemption du tableau du peintre Balthus

formé des cordées dont chaque membre aurait utilisé les cordes fixes attachées à des points d'ancrage, en faisant passer un mousqueton dans la corde fixe, ce mousqueton étant relié par une sangle au baudrier

justifiait pas avoir pris lui-même personnellement ou par ses responsables de chantier les mesures adéquates pour imposer au simple salarié qu'était Didier Z... le respect de l'obligation du port du baudrier

remis par le débiteur ; qu'en ne recherchant pas, dès lors, ainsi qu'elle y était invitée, si les véhicules gagés n'avaient pas été volontairement remis à la Sodega par leur détenteur, la société Saint-Barth

ATLANTIC BATI POSE.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 25 septembre 2018), Mme C..., ayant acquis, sous la condition suspensive d'obtention d'un permis de construire, un terrain à bâtir longé par une voie dépendant d'un lotissement

Cabinet Villain a divisé un terrain lui appartenant en deux lots ; qu'elle a vendu le premier, comprenant une maison et une partie du terrain, à M. et Mme Z..., et le second, constitué d'un terrain à bâtir

premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 1990), que les sociétés "MH 2" et "Logement et Patrimoine" ont fait bâtir